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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux adoptions

    Date

    1947

    Cote

    BL/293

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux adoptions
    • Dossiers relatifs aux adoptions
  2. Résultat n°2

    Instructions relatives à la mention des adoptions dans les tables des registres

    Date

    1953-1954

    Cote

    BL/296

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Instructions relatives à la mention des adoptions dans...
  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

    Date

    1939

    Cote

    BL/290

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
  4. Résultat n°4

    Formulaire vierge d'avis de décès (modèle 3)

    Date

    [sd]

    Cote

    BL/297

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 5. Décès
    • Formulaire vierge d'avis de décès (modèle 3)
  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

    Date

    1943

    Cote

    BL/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
  6. Résultat n°6

    Instructions concernant les enfants désavoués

    Date

    1951

    Cote

    BL/284

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Instructions concernant les enfants désavoués
  7. Résultat n°7

    Formulaires vierges relatif aux statistiques sur le permis de conduire

    Date

    2ème moitié du XXe siècle

    Cote

    BL/265

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • B. Permis de conduire
    • Formulaires vierges relatif aux statistiques sur le...
  8. Résultat n°8

    Instructions relatives à l'organisation des tutelles-décès-naissances-mariages-adoptions-avis

    Date

    1956-1961

    Cote

    BL/277

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 1. Généralités
    • Instructions relatives à l'organisation des tutelles-décès-naissances-mariages-adoptions-avis
  9. Résultat n°9

    Dossier relatif à la délivrance de permis de conduire et licences d'apprentissage

    Date

    1966-1973

    Cote

    BL/270

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • B. Permis de conduire
    • Dossier relatif à la délivrance de permis de conduire...
  10. Résultat n°10

    Dossiers relatifs aux adoptions

    Date

    1950

    Cote

    BL/295

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux adoptions
    • Dossiers relatifs aux adoptions
  11. Résultat n°11

    Relevés des licences d'apprentissage et permis de conduire délivrés et déclarations de créance

    Date

    1967-1977

    Cote

    BL/264

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • B. Permis de conduire
    • Relevés des licences d'apprentissage et permis de conduire...
  12. Résultat n°12

    Formulaire et instructions concernant les avis de naissance des enfants naturels

    Date

    1949

    Cote

    BL/283

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Formulaire et instructions concernant les avis de naissance...
  13. Résultat n°13

    Instructions et formulaire concernant la tutelle d'enfant mineur à la naissance d'un enfant dont le père est décédé

    Date

    1956-1958

    Cote

    BL/286

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Instructions et formulaire concernant la tutelle d'enfant...
  14. Résultat n°14

    Formulaires et instructions concernant les d'attribution de l'allocation de naissance et des allocations familiales

    Date

    1954-1955

    Cote

    BL/285

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 3. Naissances et filiation
    • Formulaires et instructions concernant les d'attribution...
  15. Résultat n°15

    Instructions du Parquet de Namur concernant la tenue des registres de l'état-civil

    Date

    1949-1976

    Cote

    BL/275

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 1. Généralités
    • Instructions du Parquet de Namur concernant la tenue...
  16. Résultat n°16

    Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

    Date

    1948

    Cote

    BL/292

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
    • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
  17. Résultat n°17

    Formulaire d'avis concernant la légitimation d'un enfant naturel

    Date

    [sd]

    Cote

    BL/288

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Formulaire d'avis concernant la légitimation d'un enfant...
  18. Résultat n°18

    Registre des cartes d'identité

    Date

    1965-1978

    Cote

    BL/279

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 2. Cartes d'identité
    • Registre des cartes d'identité
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs aux adoptions

    Date

    1949

    Cote

    BL/294

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Dossiers relatifs aux adoptions
    • Dossiers relatifs aux adoptions
  20. Résultat n°20

    Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un enfant naturel

    Date

    [sd]

    Cote

    BL/289

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • VI. État civil et population
    • C. État civil
    • 4. Adoption et légitimations
    • Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un...