24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers relatifs aux adoptions
Cote
BL/293
 Date
1947
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Dossiers relatifs aux adoptions
  • Dossiers relatifs aux adoptions
Résultat n°2

Instructions relatives à la mention des adoptions dans les tables des registres
Cote
BL/296
 Date
1953-1954
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Instructions relatives à la mention des adoptions dans...
Résultat n°3

Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants
Cote
BL/290
 Date
1939
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
  • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
Résultat n°4

Formulaire vierge d'avis de décès (modèle 3)
Cote
BL/297
 Date
[sd]
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 5. Décès
  • Formulaire vierge d'avis de décès (modèle 3)
Résultat n°5

Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants
Cote
BL/291
 Date
1943
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
  • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
Résultat n°6

Instructions concernant les enfants désavoués
Cote
BL/284
 Date
1951
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 3. Naissances et filiation
  • Instructions concernant les enfants désavoués
Résultat n°7

Formulaires vierges relatif aux statistiques sur le permis de conduire
Cote
BL/265
 Date
2ème moitié du XXe siècle
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • B. Permis de conduire
  • Formulaires vierges relatif aux statistiques sur le...
Résultat n°8

Instructions relatives à l'organisation des tutelles-décès-naissances-mariages-adoptions-avis
Cote
BL/277
 Date
1956-1961
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 1. Généralités
  • Instructions relatives à l'organisation des tutelles-décès-naissances-mariages-adoptions-avis
Résultat n°9

Dossier relatif à la délivrance de permis de conduire et licences d'apprentissage
Cote
BL/270
 Date
1966-1973
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • B. Permis de conduire
  • Dossier relatif à la délivrance de permis de conduire...
Résultat n°10

Dossiers relatifs aux adoptions
Cote
BL/295
 Date
1950
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Dossiers relatifs aux adoptions
  • Dossiers relatifs aux adoptions
Résultat n°11

Relevés des licences d'apprentissage et permis de conduire délivrés et déclarations de créance
Cote
BL/264
 Date
1967-1977
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • B. Permis de conduire
  • Relevés des licences d'apprentissage et permis de conduire...
Résultat n°12

Formulaire et instructions concernant les avis de naissance des enfants naturels
Cote
BL/283
 Date
1949
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 3. Naissances et filiation
  • Formulaire et instructions concernant les avis de naissance...
Résultat n°13

Instructions et formulaire concernant la tutelle d'enfant mineur à la naissance d'un enfant dont le père est décédé
Cote
BL/286
 Date
1956-1958
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 3. Naissances et filiation
  • Instructions et formulaire concernant la tutelle d'enfant...
Résultat n°14

Formulaires et instructions concernant les d'attribution de l'allocation de naissance et des allocations familiales
Cote
BL/285
 Date
1954-1955
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 3. Naissances et filiation
  • Formulaires et instructions concernant les d'attribution...
Résultat n°15

Instructions du Parquet de Namur concernant la tenue des registres de l'état-civil
Cote
BL/275
 Date
1949-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 1. Généralités
  • Instructions du Parquet de Namur concernant la tenue...
Résultat n°16

Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants
Cote
BL/292
 Date
1948
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
  • Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations...
Résultat n°17

Formulaire d'avis concernant la légitimation d'un enfant naturel
Cote
BL/288
 Date
[sd]
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Formulaire d'avis concernant la légitimation d'un enfant...
Résultat n°18

Registre des cartes d'identité
Cote
BL/279
 Date
1965-1978
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 2. Cartes d'identité
  • Registre des cartes d'identité
Résultat n°19

Dossiers relatifs aux adoptions
Cote
BL/294
 Date
1949
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Dossiers relatifs aux adoptions
  • Dossiers relatifs aux adoptions
Résultat n°20

Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un enfant naturel
Cote
BL/289
 Date
[sd]
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • VI. État civil et population
  • C. État civil
  • 4. Adoption et légitimations
  • Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un...