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Résultat n°1

Dossiers relatifs aux adoptions

Date

1947

Cote

BL/293

Résultat n°2

Instructions relatives à la mention des adoptions dans les tables des registres

Date

1953-1954

Cote

BL/296

Résultat n°3

Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

Date

1939

Cote

BL/290

Résultat n°4

Formulaire vierge d'avis de décès (modèle 3)

Date

[sd]

Cote

BL/297

Résultat n°5

Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

Date

1943

Cote

BL/291

Résultat n°6

Instructions concernant les enfants désavoués

Date

1951

Cote

BL/284

Résultat n°7

Formulaires vierges relatif aux statistiques sur le permis de conduire

Date

2ème moitié du XXe siècle

Cote

BL/265

Résultat n°8

Instructions relatives à l'organisation des tutelles-décès-naissances-mariages-adoptions-avis

Date

1956-1961

Cote

BL/277

Résultat n°9

Dossier relatif à la délivrance de permis de conduire et licences d'apprentissage

Date

1966-1973

Cote

BL/270

Résultat n°10

Dossiers relatifs aux adoptions

Date

1950

Cote

BL/295

Résultat n°11

Relevés des licences d'apprentissage et permis de conduire délivrés et déclarations de créance

Date

1967-1977

Cote

BL/264

Résultat n°12

Formulaire et instructions concernant les avis de naissance des enfants naturels

Date

1949

Cote

BL/283

Résultat n°13

Instructions et formulaire concernant la tutelle d'enfant mineur à la naissance d'un enfant dont le père est décédé

Date

1956-1958

Cote

BL/286

Résultat n°14

Formulaires et instructions concernant les d'attribution de l'allocation de naissance et des allocations familiales

Date

1954-1955

Cote

BL/285

Résultat n°15

Instructions du Parquet de Namur concernant la tenue des registres de l'état-civil

Date

1949-1976

Cote

BL/275

Résultat n°16

Dossiers relatifs aux reconnaissances et légitimations d'enfants

Date

1948

Cote

BL/292

Résultat n°17

Formulaire d'avis concernant la légitimation d'un enfant naturel

Date

[sd]

Cote

BL/288

Résultat n°18

Registre des cartes d'identité

Date

1965-1978

Cote

BL/279

Résultat n°19

Dossiers relatifs aux adoptions

Date

1949

Cote

BL/294

Résultat n°20

Formulaire d'avis concernant la reconnaissance d'un enfant naturel

Date

[sd]

Cote

BL/289