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  1. Résultat n°1
    Registres des délibérations du Collège

    1 media

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/09/1924-9/09/1928

    Cote

    JB/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  2. Résultat n°2
    Registres de délibérations du Conseil communal

    11 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    17 sept. 1914 - 23 fév. 1952

    Cote

    BU/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  3. Résultat n°3

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/03/1867-26/05/1888

    Cote

    VD/981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  4. Résultat n°4

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    13/12/1940-07/12/1950

    Cote

    JB/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  5. Résultat n°5
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  6. Résultat n°6
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/01/1876-12/02/1893

    Cote

    CH/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  7. Résultat n°7

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    08/05/1914-04/10/1926

    Cote

    SS/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  8. Résultat n°8

    Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1927

    Cote

    WD/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
  9. Résultat n°9
    Registres des délibérations du Conseil

    5 medias

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    10/03/1861-20/12/1865

    Cote

    WD/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  10. Résultat n°10

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1971-02/12/1976

    Cote

    MD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  11. Résultat n°11

    Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations...
  12. Résultat n°12

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/11/1926-30/11/1936

    Cote

    SS/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  13. Résultat n°13
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  14. Résultat n°14

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    22/09/1933-15/02/1953

    Cote

    WD/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  16. Résultat n°16

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/01/1930-27/04/1948

    Cote

    JB/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège
  17. Résultat n°17
    Registres des délibérations du Conseil communal

    14 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/06/1907-13/07/1921

    Cote

    FW/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  18. Résultat n°18
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/10/1843-21/05/1871

    Cote

    ML/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  19. Résultat n°19
    Registres aux délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1946-1952

    Cote

    BN/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  20. Résultat n°20

    Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Date

    1808-1832

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Arrêtés divers pris par le bourgmestre
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

    Date

    1843-1906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Procès-verbaux des séances du Collège échevinal
  22. Résultat n°22

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    01/04/1854-19/02/1873

    Cote

    SS/23

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  23. Résultat n°23

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    22/01/1893-25/03/1933

    Cote

    MD/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  24. Résultat n°24

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    07/09/1819-26/04/1836

    Cote

    VD/979

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  25. Résultat n°25

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/01/1933-10/11/1948

    Cote

    VD/985

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  26. Résultat n°26

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1943-1948

    Cote

    BZ/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  27. Résultat n°27

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1836

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  28. Résultat n°28

    Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1840-1890

    Cote

    WD/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations...
  29. Résultat n°29

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    04/01/1951-15/05/1969

    Cote

    JB/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  30. Résultat n°30

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1948-1958

    Cote

    BZ/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • II. Généralités
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
  31. Résultat n°31

    Registre aux délibérations, décisions et correspondance du Bureau de bienfaisance

    Date

    1847-1941

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 2. Organisation
    • Registre aux délibérations, décisions et correspondance...
  32. Résultat n°32
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/04/1893-30/09/1913

    Cote

    CH/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  33. Résultat n°33

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    16/06/1963-24/01/1972

    Cote

    VD/994

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  34. Résultat n°34
    Registres des délibérations du Conseil communal

    4 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/02/1903-07/05/1907

    Cote

    FW/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
  35. Résultat n°35

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    17/12/1964-2/12/1976

    Cote

    CH/14

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  36. Résultat n°36

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    03/04/1950-03/11/1952

    Cote

    SS/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège
  37. Résultat n°37

    Extraits des registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1925-1960

    Cote

    BL/224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • a. Impôts communaux
    • Extraits des registres aux délibérations du Conseil...
  38. Résultat n°38

    Extraits de délibérations du Conseil

    Date

    1893-1970

    Cote

    MD/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Extraits de délibérations du Conseil
  39. Résultat n°39

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    16/06/1919-14/06/1941

    Cote

    LI/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  40. Résultat n°40
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    01/02/1850-05/12/1875

    Cote

    CH/4

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.