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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registres des délibérations du Collège

1 media

Registres des délibérations du Collège
Cote
JB/29
 Date
7/09/1924-9/09/1928
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
  • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
  • Registres des délibérations du Collège
  • Registres des délibérations du Collège
Résultat n°2
Registres de délibérations du Conseil communal

11 medias

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
BU/2
 Date
17 sept. 1914 - 23 fév. 1952
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • I. Organisation
  • A. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°3

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
VD/981
 Date
10/03/1867-26/05/1888
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°4

Registres des délibérations du Conseil
Cote
JB/25
 Date
13/12/1940-07/12/1950
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
  • 1. CONSEIL COMMUNAL
  • Registres des délibérations du Conseil
  • Registres des délibérations du Conseil
Résultat n°5
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
CH/1
 Date
12/04/1808-21/09/1819
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°6
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
CH/5
 Date
30/01/1876-12/02/1893
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°7

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/26
 Date
08/05/1914-04/10/1926
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°8

Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal
Cote
WD/101
 Date
1927
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • III. Personnel
  • C. Fonctions
  • 1. Secrétaires communaux
  • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...
Résultat n°9
Registres des délibérations du Conseil

5 medias

Registres des délibérations du Conseil
Cote
WD/71
 Date
10/03/1861-20/12/1865
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres des délibérations du Conseil
  • Registres des délibérations du Conseil
Résultat n°10

Registres des délibérations du Collège
Cote
MD/133
 Date
15/05/1971-02/12/1976
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres des délibérations du Collège
  • Registres des délibérations du Collège
Résultat n°11

Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927
Cote
WD/87
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 4. Dossiers documentaires
  • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations...
Résultat n°12

Registres de délibérations du Collège
Cote
SS/27
 Date
15/11/1926-30/11/1936
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registres de délibérations du Collège
Résultat n°13
Registres de délibérations du Collège échevinal

51 medias

Registres de délibérations du Collège échevinal
Cote
CH/11
 Date
03/11/1850-22/10/1901
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
Résultat n°14

Registre de délibérations du Collège
Cote
CG/7
 Date
Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976
 Lieu
Cognelée
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

  • I. Généralités
  • A. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège
  • Registre de délibérations du Collège
Résultat n°15

Registres des délibérations du Conseil
Cote
WD/73
 Date
22/09/1933-15/02/1953
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres des délibérations du Conseil
  • Registres des délibérations du Conseil
Résultat n°16

Registres des délibérations du Collège
Cote
JB/30
 Date
7/01/1930-27/04/1948
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
  • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
  • Registres des délibérations du Collège
  • Registres des délibérations du Collège
Résultat n°17
Registres des délibérations du Conseil communal

14 medias

Registres des délibérations du Conseil communal
Cote
FW/66
 Date
10/06/1907-13/07/1921
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres des délibérations du Conseil communal
  • Registres des délibérations du Conseil communal
Résultat n°18
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
ML/7
 Date
10/10/1843-21/05/1871
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°19
Registres aux délibérations du Conseil communal

4 medias

Registres aux délibérations du Conseil communal
Cote
BN/10
 Date
1946-1952
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • I. Généralités
  • A. Conseil communal
  • Registres aux délibérations du Conseil communal
  • Registres aux délibérations du Conseil communal
Résultat n°20

Arrêtés divers pris par le bourgmestre
Cote- Date
1808-1832
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Arrêtés divers pris par le bourgmestre