292 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VANAELST Jean
Cote
SS/118
 Date
1965-1971
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
  • VANAELST Jean
Résultat n°2

Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du jour de séances du conseil
Cote
MD/119
 Date
[1873]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • I. Généralités
  • A. Conseil communal
  • Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du...
Résultat n°3
Registres de délibérations du Conseil communal

11 medias

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
BU/2
 Date
17 sept. 1914 - 23 fév. 1952
 Lieu
Bouge
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • I. Organisation
  • A. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°4

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
VD/981
 Date
10/03/1867-26/05/1888
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°5

Registres des délibérations du Conseil
Cote
JB/25
 Date
13/12/1940-07/12/1950
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • II. ORGANISATION
  • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
  • 1. CONSEIL COMMUNAL
  • Registres des délibérations du Conseil
  • Registres des délibérations du Conseil
Résultat n°6
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
CH/1
 Date
12/04/1808-21/09/1819
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°7
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
CH/5
 Date
30/01/1876-12/02/1893
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°8

Dossier documentaire sur les compositions des conseils communaux et chronologies des décisions entre 1807 et 1976
Cote
WD/88
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 4. Dossiers documentaires
  • Dossier documentaire sur les compositions des conseils...
Résultat n°9

Notes de séances du Conseil communal
Cote
MD/114
 Date
1963
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • I. Généralités
  • A. Conseil communal
  • Notes de séances du Conseil communal
  • Notes de séances du Conseil communal
Résultat n°10
Registres des délibérations du Conseil

5 medias

Registres des délibérations du Conseil
Cote
WD/71
 Date
10/03/1861-20/12/1865
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres des délibérations du Conseil
  • Registres des délibérations du Conseil
Résultat n°11

Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs conseillers pour 25 et 35 ans dans le Conseil
Cote
NA/73
 Date
1937-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

  • III. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Conseil communal
  • Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs...
Résultat n°12

Liste des citoyens réunissant les conditions requises pour concourir à l'élection des membres du Conseil communal
Cote
WD/493
 Date
1864
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Généralités
  • Liste des citoyens réunissant les conditions requises...
Résultat n°13

Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927
Cote
WD/87
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 4. Dossiers documentaires
  • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations...
Résultat n°14

Instructions aux conseillers communaux
Cote
BZ/492
 Date
1956-1974
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • III. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Instructions aux conseillers communaux
Résultat n°15

LEBRUN Jean-Pierre
Cote
SS/106
 Date
1964-1968
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
  • LEBRUN Jean-Pierre
Résultat n°16

Registres des délibérations du Conseil
Cote
WD/73
 Date
22/09/1933-15/02/1953
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • I. Généralités
  • Registres des délibérations du Conseil
  • Registres des délibérations du Conseil
Résultat n°17

Registres indicateurs de correspondance. Sorties
Cote
BZ/29
 Date
1959-1964
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • II. Généralités
  • Registres indicateurs de correspondance. Sorties
  • Registres indicateurs de correspondance. Sorties
Résultat n°18
Registres des délibérations du Conseil communal

14 medias

Registres des délibérations du Conseil communal
Cote
FW/66
 Date
10/06/1907-13/07/1921
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres des délibérations du Conseil communal
  • Registres des délibérations du Conseil communal
Résultat n°19

Registres indicateurs de correspondance. Entrées
Cote
BZ/24
 Date
1947-1951
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • II. Généralités
  • Registres indicateurs de correspondance. Entrées
  • Registres indicateurs de correspondance. Entrées
Résultat n°20

FAMEREE Joseph
Cote
SS/96
 Date
[1977]
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
  • FAMEREE Joseph