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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier concernant les centimes additionnels au principal d'une taxe provinciale
Cote
BL/245
 Date
1952-1960
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • b. Impôts provinciaux
  • Dossier concernant les centimes additionnels au principal...
Résultat n°2

Dossier relatif aux centimes additionnels à la contribution foncière
Cote
BL/248
 Date
1962
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • V. Gestion financière et Comptable
  • H. Impositions
  • c. Impôts de l'État
  • Dossier relatif aux centimes additionnels à la contribution...