Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance administrative relative à l'envoi d'archives et de dossiers cadastraux de Wierde vers Sart-Bernard suite à l'érection de la nouvelle commune

    Date

    1870-1871

    Cote

    WD/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Gestion des Archives
    • Correspondance administrative relative à l'envoi d'archives...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif au cadastre de propriétés foncières entre 1821 et 1840

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Dossier relatif au cadastre de propriétés foncières...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  3. Résultat n°3

    Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale, avec indication des changements annuels, 1ère partie

    Date

    1835-1844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Tableaux reprenant l'état des parcelles à expertiser

    Date

    1865-1877

    Cote

    VD/1005

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tableaux reprenant l'état des parcelles à expertiser

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale

    Date

    1807

    Cote

    BZ/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune de Vedrin, Ronchêne et Berlacomine

    Date

    1812

    Cote

    VD/1003

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  8. Résultat n°8

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 2

    Cote

    VD/681

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  9. Résultat n°9

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 4

    Cote

    VD/1006

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  10. Résultat n°10

    Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif de Wierde. Section A

    Date

    1837-1877

    Cote

    WD/1039

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  11. Résultat n°11

    Livre-journal provisoire des mutations

    Date

    1836

    Cote

    WD/1038

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Livre-journal provisoire des mutations

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  12. Résultat n°12

    Extraits de la matrice cadastrale

    Date

    1959

    Cote

    BZ/419

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • A. Agriculture
    • Extraits de la matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au cadastre de biens communaux

    Date

    1805-1812

    Cote

    MD/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au cadastre de biens communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  14. Résultat n°14

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 3

    Cote

    VD/682

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  15. Résultat n°15

    Notes manuscrites sur des extraits de matrices cadastrales de 1941 et 1950

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Notes manuscrites sur des extraits de matrices cadastrales...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  16. Résultat n°16

    Note mentionnant le transfert du tableau des types choisis pour l'évaluation cadastrale des propriétés bâties de la commune de Wierde vers les archives du contrôle de Namur

    Date

    1878

    Cote

    WD/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Gestion des Archives
    • Note mentionnant le transfert du tableau des types...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à des informations cadastrales sur les parcelles et bâtiments communaux et correspondance établie avec l'Administration du Cadastre

    Date

    1955-1973

    Cote

    SS/175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • Dossier relatif à des informations cadastrales sur...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  18. Résultat n°18

    Rapport du receveur du cadastre au conseil communal

    Date

    1833

    Cote

    WD/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rapport du receveur du cadastre au conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à la redivision cadastrale

    Date

    1953-1972

    Cote

    FW/698

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la redivision cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  20. Résultat n°20

    Dossier composé par Albert Delvaux sur la disponibilité de plans cadastraux de Wierde et Andoy à l'administration du cadastre

    Date

    1987

    Cote

    WD/1096

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Dossier composé par Albert Delvaux sur la disponibilité...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  21. Résultat n°21

    Matrices cadastrales. Troisième volume

    Cote

    BZ/233

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Matrices cadastrales. Troisième volume

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  22. Résultat n°22

    Table

    Date

    1886-1920

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Matrice cadastrale
    • Table

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  23. Résultat n°23

    Table alphabétique des propriétaires pour le cadastre

    Date

    1918-1919

    Cote

    MD/1110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Table alphabétique des propriétaires pour le cadastre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  24. Résultat n°24

    Tableau indicatif renseignant toutes les parcelles du plan avec leur renvoi aux articles de la matrice cadastrale

    Date

    1ère moitié du XXe s.

    Cote

    VD/697

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tableau indicatif renseignant toutes les parcelles...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  25. Résultat n°25

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 1

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  26. Résultat n°26

    Table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Date

    1916-1919

    Cote

    BZ/234

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  27. Résultat n°27

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 1

    Cote

    VD/680

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  28. Résultat n°28

    Plans cadastraux de divers terrains sur la commune

    Date

    1842-1898

    Cote

    WD/1042

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Plans cadastraux de divers terrains sur la commune

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  29. Résultat n°29

    Dossier relatif à une circulaire du Ministère des Finances sur la mise à jour des données du cadastre

    Date

    1942-1943

    Cote

    BU/367

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VI. Guerre 1940-1945
    • Dossier relatif à une circulaire du Ministère des Finances...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  30. Résultat n°30

    Extraits de plans cadastraux

    Date

    1869-1906

    Cote

    MD/1115

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Extraits de plans cadastraux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  31. Résultat n°31

    Extraits de la matrice cadastrale

    Date

    1888-1889

    Cote

    WD/1047

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Extraits de la matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  32. Résultat n°32

    Tableau indicatif primitif des propriétaires et des propriétés foncières non-bâties et bâties ainsi que leur contenance, classement, et évaluation cadastrales

    Date

    1834

    Cote

    VD/679

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tableau indicatif primitif des propriétaires et des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  33. Résultat n°33

    Table indiquant les numéros de parcelles du plan primitif avec renvoi aux articles de la matrice cadastrale et aux croquis d'arpentage, sections A et B, 1ère partie

    Date

    1835-1844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Table indiquant les numéros de parcelles du plan primitif...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  34. Résultat n°34

    Dossier relatif au renumérotage des parcelles

    Date

    1967-1968

    Cote

    BU/723

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Dossier relatif au renumérotage des parcelles

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  35. Résultat n°35

    Registre des divisions de classement des parcelles, 1ère partie

    Date

    1835-1918

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Registre des divisions de classement des parcelles,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  36. Résultat n°36

    État des parcelles à expertiser

    Date

    1865-1876

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • État des parcelles à expertiser

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  37. Résultat n°37

    Table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Date

    1878-1899

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Matrice cadastrale
    • Table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  38. Résultat n°38

    Plan cadastral de la section B1

    Date

    1970

    Cote

    SS/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Limites cadastrales
    • Plan cadastral de la section B1

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  39. Résultat n°39

    Cadastre, plans, procès-verbaux d'abornement

    Date

    [XIXe siècle]

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Cadastre, plans, procès-verbaux d'abornement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  40. Résultat n°40

    Extraits de matrice cadastrale. Folios 391-439

    Date

    511

    Cote

    BU/721

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Extraits de matrice cadastrale
    • Extraits de matrice cadastrale. Folios 391-439

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  41. Résultat n°41

    Extraits de matrice cadastrale

    Date

    1950-1969

    Cote

    WD/1053

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Extraits de matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 2

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  43. Résultat n°43

    Matrice cadastrale ou liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol3

    Cote

    FW/854

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Matrice cadastrale ou liste des propriétaires avec...
    • Matrice cadastrale ou liste des propriétaires avec...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  44. Résultat n°44

    Tableau récapitulatif du registre de division des cotes foncières pour 1866

    Date

    1866

    Cote

    WD/1044

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Tableau récapitulatif du registre de division des cotes...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  45. Résultat n°45

    Photocopies du tableau de la classification des propriétés foncières

    Date

    1810

    Cote

    WD/1035

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Photocopies du tableau de la classification des propriétés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  46. Résultat n°46

    Dossier relatif à une expertise de terre à vendre, lieu-dit Les Bolettes, section A 146g

    Date

    1976

    Cote

    WD/1054

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Dossier relatif à une expertise de terre à vendre,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  47. Résultat n°47

    Rôle relatif aux parts additionnelles pour le cadastre

    Date

    1938-1940

    Cote

    VD/251

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôle relatif aux parts additionnelles pour le cadastre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  48. Résultat n°48

    Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Date

    1915-1920

    Cote

    VD/1001

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la...
    • Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  49. Résultat n°49

    Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif de Wierde. Section B

    Date

    1837-1877

    Cote

    WD/1040

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  50. Résultat n°50

    Extraits de la matrice cadastrale présentant les biens de la commune

    Date

    1848-1914

    Cote

    SS/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • Extraits de la matrice cadastrale présentant les biens...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  51. Résultat n°51

    Rôles de la taxe communale sur le revenu cadastral

    Date

    1939-1942

    Cote

    WD/355

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rôles de la taxe communale sur le revenu cadastral

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  52. Résultat n°52

    Matrice cadastrale. Vol II

    Date

    1873-1922

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Matrice cadastrale
    • Matrice cadastrale. Vol II

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  53. Résultat n°53

    Correspondance administrative traitant du cadastre

    Date

    1840-1907

    Cote

    WD/1041

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Correspondance administrative traitant du cadastre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  54. Résultat n°54

    Photocopie du plan cadastral d'Andoy vers 1890

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1056

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Photocopie du plan cadastral d'Andoy vers 1890

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  55. Résultat n°55

    Dossier documentaire sur le cadastre des chemins et sentiers

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire sur le cadastre des chemins et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  56. Résultat n°56

    Extraits de matrice cadastrale. Folios 1-390

    Date

    721

    Cote

    BU/720

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • X. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement (PPA)
    • Extraits de matrice cadastrale
    • Extraits de matrice cadastrale. Folios 1-390

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  57. Résultat n°57

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 4

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  58. Résultat n°58

    Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    WD/1034

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  59. Résultat n°59

    Plan parcellaire, sections A et B

    Date

    1962

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Plan parcellaire, sections A et B

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  60. Résultat n°60

    Extraits de la matrice cadastrale de la propriété d'André de Pierpont

    Date

    1927

    Cote

    WD/1049

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Extraits de la matrice cadastrale de la propriété d'André...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières bâties et non-bâties. Vol 3

    Date

    1834-1923

    Cote

    MD/1105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...
    • Matrice cadastrale. Liste des propriétaires avec relevés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  62. Résultat n°62

    Extraits de la matrice cadastrale de la propriété d'Adolphe de Moreau-Coppée

    Date

    1944

    Cote

    WD/1051

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Extraits de la matrice cadastrale de la propriété d'Adolphe...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  63. Résultat n°63

    Extrait du cadastre présentant les parcelles pouvant accueillir les écoles à ériger

    Date

    1910

    Cote

    MD/906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XV. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 2. Bâtiments scolaires
    • b. École de Wartet
    • Extrait du cadastre présentant les parcelles pouvant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  64. Résultat n°64

    Matrice cadastrale ou liste des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol1

    Cote

    FW/861

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Matrice cadastrale ou liste des propriétaires avec...
    • Matrice cadastrale ou liste des propriétaires avec...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  65. Résultat n°65

    Matrices cadastrales. Deuxième volume

    Cote

    BZ/232

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Matrices cadastrales. Deuxième volume

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  66. Résultat n°66

    Correspondance échangée avec l'administration du cadastre

    Date

    1930-1973

    Cote

    BL/246

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • H. Impositions
    • c. Impôts de l'État
    • Correspondance échangée avec l'administration du cadastre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  67. Résultat n°67

    Dossier relatif au re-mesurage et au renumérotage parcellaire

    Date

    1971

    Cote

    FW/1208

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au re-mesurage et au renumérotage parcellaire

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  68. Résultat n°68

    Cadastre et extrait du recueil des lois, instructions, etc sur le cadastre

    Date

    1834-1835

    Cote

    WD/1037

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Cadastre et extrait du recueil des lois, instructions,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  69. Résultat n°69

    Dossier relatif aux mutations foncières opérées dans la commune

    Date

    1828-1829

    Cote

    WD/1036

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Dossier relatif aux mutations foncières opérées dans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  70. Résultat n°70

    Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Date

    1825

    Cote

    VD/1002

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la...
    • Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  71. Résultat n°71

    Acte de vente d'une maison à Bomel des héritiers Gérard-Thénon au profit de Mr Rhodius

    Date

    1898

    Cote

    VD/683

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Acte de vente d'une maison à Bomel des héritiers Gérard-Thénon...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  72. Résultat n°72

    Carte cadastrale de la section A

    Date

    1968

    Cote

    SS/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 3. Limites cadastrales
    • Carte cadastrale de la section A

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  73. Résultat n°73

    Matrice cadastrale

    Date

    30/03/1905

    Cote

    BN/180

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • IV. Finances et fiscalité
    • E. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  74. Résultat n°74

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés foncières bâties et non-bâties

    Date

    1834

    Cote

    MD/1107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • H. Impositions
    • 4. Dépôt de l'Administration du cadastre
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  75. Résultat n°75

    Extraits de matrice cadastrale

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    FW/1211

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Extraits de matrice cadastrale

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  76. Résultat n°76

    Registre des changements dans les propriétés bâties, par suite de nouvelles constructions

    Date

    1854-1879

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Registre des changements dans les propriétés bâties,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  77. Résultat n°77

    Table alphabétique des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Date

    1910-1919

    Cote

    WD/1048

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Table alphabétique des propriétaires inscrits à la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  78. Résultat n°78

    Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale

    Date

    1898-1906

    Cote

    VD/684

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la...
    • Tables alphabétiques des propriétaires inscrits à la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  79. Résultat n°79

    Lettre du bourgmestre de Spy relative à la méthode utilisée pour la distribution de parcelles

    Date

    1861

    Cote

    WD/1043

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Lettre du bourgmestre de Spy relative à la méthode...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  80. Résultat n°80

    Matrices cadastrales. Premier volume

    Cote

    BZ/231

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Matrices cadastrales. Premier volume

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez