96 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance administrative relative à l'envoi d'archives et de dossiers cadastraux de Wierde vers Sart-Bernard suite à l'érection de la nouvelle commune

    Date

    1870-1871

    Cote

    WD/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Gestion des Archives
    • Correspondance administrative relative à l'envoi d'archives...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif au cadastre de propriétés foncières entre 1821 et 1840

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Dossier relatif au cadastre de propriétés foncières...
  3. Résultat n°3

    Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale, avec indication des changements annuels, 1ère partie

    Date

    1835-1844

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • XI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale,...
  4. Résultat n°4

    Dossier contenant la table des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale, la table des parcelles du plan primitif et un renvoi à la matrice, l'état des parcelles à expertiser, la table destinée à tenir lieu de supplément au tableau indicateur primitif, le registre indiquant les divisions de classement des parcelles et le registre contenant l'indicateur des changements dans les propriétés bâties par suite de nouvelles construction

    Date

    1835-1917

    Cote

    BZ/230

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Dossier contenant la table des propriétaires inscrits...
  5. Résultat n°5

    Tableaux reprenant l'état des parcelles à expertiser

    Date

    1865-1877

    Cote

    VD/1005

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Tableaux reprenant l'état des parcelles à expertiser
  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale

    Date

    1807

    Cote

    BZ/229

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • V. Gestion financière et Comptable
    • F . Impositions
    • c. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrice cadastrale
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune de Vedrin, Ronchêne et Berlacomine

    Date

    1812

    Cote

    VD/1003

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la Commune...
  8. Résultat n°8

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 2

    Cote

    VD/681

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
  9. Résultat n°9

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 4

    Cote

    VD/1006

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
  10. Résultat n°10

    Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif de Wierde. Section A

    Date

    1837-1877

    Cote

    WD/1039

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif...
  11. Résultat n°11

    Livre-journal provisoire des mutations

    Date

    1836

    Cote

    WD/1038

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 4. Cadastre
    • Livre-journal provisoire des mutations
  12. Résultat n°12

    Extraits de la matrice cadastrale

    Date

    1959

    Cote

    BZ/419

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XV. Développement de la vie économique
    • A. Agriculture
    • Extraits de la matrice cadastrale
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au cadastre de biens communaux

    Date

    1805-1812

    Cote

    MD/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Généralités
    • Dossier relatif au cadastre de biens communaux
  14. Résultat n°14

    Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec relevés de leurs propriétés foncières non-bâties et bâties. Vol 3

    Cote

    VD/682

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • G. Comptes et pièces justificatives
    • Mandats de paiement
    • Mandats de paiement. 2ème partie
    • H. Impositions
    • 3. Dépôt de l'Administration du Cadastre
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
    • Matrices cadastrales ou listes des propriétaires avec...
  15. Résultat n°15

    Notes manuscrites sur des extraits de matrices cadastrales de 1941 et 1950

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/1103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Notes manuscrites sur des extraits de matrices cadastrales...
  16. Résultat n°16

    Note mentionnant le transfert du tableau des types choisis pour l'évaluation cadastrale des propriétés bâties de la commune de Wierde vers les archives du contrôle de Namur

    Date

    1878

    Cote

    WD/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • C. Gestion des Archives
    • Note mentionnant le transfert du tableau des types...
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à des informations cadastrales sur les parcelles et bâtiments communaux et correspondance établie avec l'Administration du Cadastre

    Date

    1955-1973

    Cote

    SS/175

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • Dossier relatif à des informations cadastrales sur...
  18. Résultat n°18

    Rapport du receveur du cadastre au conseil communal

    Date

    1833

    Cote

    WD/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • V. Gestion financière et comptable
    • G. Impositions
    • 1. Impôts communaux
    • Rapport du receveur du cadastre au conseil communal
  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à la redivision cadastrale

    Date

    1953-1972

    Cote

    FW/698

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VIII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la redivision cadastrale
  20. Résultat n°20

    Dossier composé par Albert Delvaux sur la disponibilité de plans cadastraux de Wierde et Andoy à l'administration du cadastre

    Date

    1987

    Cote

    WD/1096

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XVII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • D. Dossiers documentaires
    • Dossier composé par Albert Delvaux sur la disponibilité...