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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1958

    Cote

    ML/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Date

    1920-1957

    Cote

    ML/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
  3. Résultat n°3

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1962

    Cote

    ML/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  4. Résultat n°4

    Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

    Date

    1902

    Cote

    MD/1400

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Délibération relative à une demande de concession du...
  5. Résultat n°5

    Différend entre la commune de Flawinne et celles de Suarlée et de Temploux, au sujet de la propriété du bois de Tertibut

    Date

    1872-1878

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Locations
    • Différend entre la commune de Flawinne et celles de...
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements effectués

    Date

    1957-1961

    Cote

    ML/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • D. Bois
    • Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements...
  7. Résultat n°7

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1949-1955

    Cote

    ML/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  8. Résultat n°8

    Correspondance relative aux biens communaux

    Date

    1956-1965

    Cote

    BN/37

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 5. Gestion courante
    • Correspondance relative aux biens communaux
  9. Résultat n°9

    Recensement et gestion du patrimoine forestier

    Date

    1955-1962

    Cote

    ML/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 3. Gestion des bois
    • Recensement et gestion du patrimoine forestier
  10. Résultat n°10

    Dossier relatif aux autorisations de couper du bois

    Date

    1844-1967

    Cote

    BZ/477

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Gestion des bois communaux
    • Dossier relatif aux autorisations de couper du bois
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres

    Date

    1961

    Cote

    ML/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif au rachat du droit de mol-bois dans le Bois de Floreffe par les habitants

    Date

    1850-1865

    Cote

    MD/245

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • 5. Locations
    • c. Bois
    • Dossier relatif au rachat du droit de mol-bois dans...
  13. Résultat n°13

    Lettre du Gouvernement provincial relatif à la destination d'une parcelle de bois incendiée

    Date

    1939

    Cote

    FW/113

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Bois
    • Lettre du Gouvernement provincial relatif à la destination...
  14. Résultat n°14

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1961-1962

    Cote

    ML/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  15. Résultat n°15

    Condamnation pour pâture dans les bois communaux

    Date

    1879

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XI. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET MAINTIEN DE L'ORDRE
    • C. ORDRE PUBLIC
    • Condamnation pour pâture dans les bois communaux
  16. Résultat n°16

    Bois communaux, coupes, arpentages

    Date

    1871-1905

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Bois
    • Bois communaux, coupes, arpentages
  17. Résultat n°17

    Dossier relatif à la vente du bois

    Date

    1827-1925

    Cote

    BZ/476

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Gestion des bois communaux
    • Dossier relatif à la vente du bois
  18. Résultat n°18

    Rapport relatif à un incendie dans le bois communal causé par une machine du chemin de fer de la ligne du Grand Luxembourg

    Date

    1875

    Cote

    JB/441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XI. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET MAINTIEN DE L'ORDRE
    • A. LUTTE CONTRE LES INCENDIES
    • Rapport relatif à un incendie dans le bois communal...
  19. Résultat n°19

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1957

    Cote

    ML/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la délimitation de zones agricoles et forestières

    Date

    1965-1966

    Cote

    ML/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • 3. Gestion des bois
    • Dossier relatif à la délimitation de zones agricoles...