bois communal - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Vente de bois et de taillis	Cote ML/102	Date 1958	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°2	Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts	Cote ML/99	Date 1920-1957	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Résultat n°3	Vente de bois et de taillis	Cote ML/104	Date 1962	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°4	Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg	Cote MD/1400	Date 1902	Lieu Château d'Arenberg, Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations a. Parcelles Délibération relative à une demande de concession du...
Résultat n°5	Différend entre la commune de Flawinne et celles de Suarlée et de Temploux, au sujet de la propriété du bois de Tertibut	Cote-	Date 1872-1878	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 6. Locations Différend entre la commune de Flawinne et celles de...
Résultat n°6	Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements effectués	Cote ML/313	Date 1957-1961	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion VIII.Travaux publics D. Bois Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements...
Résultat n°7	Vente de bois et de taillis	Cote ML/100	Date 1949-1955	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°8	Correspondance relative aux biens communaux	Cote BN/37	Date 1956-1965	Lieu Boninne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion III. Patrimoine B. Biens immobiliers 5. Gestion courante Correspondance relative aux biens communaux
Résultat n°9	Recensement et gestion du patrimoine forestier	Cote ML/106	Date 1955-1962	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations 3. Gestion des bois Recensement et gestion du patrimoine forestier
Résultat n°10	Dossier relatif aux autorisations de couper du bois	Cote BZ/477	Date 1844-1967	Lieu Beez	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Gestion des bois communaux Dossier relatif aux autorisations de couper du bois
Résultat n°11	Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres	Cote ML/105	Date 1961	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres
Résultat n°12	Dossier relatif au rachat du droit de mol-bois dans le Bois de Floreffe par les habitants	Cote MD/245	Date 1850-1865	Lieu Marche-les-Dames	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Biens immobiliers 3. Aliénations 5. Locations c. Bois Dossier relatif au rachat du droit de mol-bois dans...
Résultat n°13	Lettre du Gouvernement provincial relatif à la destination d'une parcelle de bois incendiée	Cote FW/113	Date 1939	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Bois Lettre du Gouvernement provincial relatif à la destination...
Résultat n°14	Vente de bois et de taillis	Cote ML/103	Date 1961-1962	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°15	Condamnation pour pâture dans les bois communaux	Cote-	Date 1879	Lieu Jambes	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion XI. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET MAINTIEN DE L'ORDRE C. ORDRE PUBLIC Condamnation pour pâture dans les bois communaux
Résultat n°16	Bois communaux, coupes, arpentages	Cote-	Date 1871-1905	Lieu Flawinne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Bois Bois communaux, coupes, arpentages
Résultat n°17	Dossier relatif à la vente du bois	Cote BZ/476	Date 1827-1925	Lieu Beez	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion IV. Gestion des propriétés B. Gestion des bois communaux Dossier relatif à la vente du bois
Résultat n°18	Rapport relatif à un incendie dans le bois communal causé par une machine du chemin de fer de la ligne du Grand Luxembourg	Cote JB/441	Date 1875	Lieu Jambes	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion XI. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET MAINTIEN DE L'ORDRE A. LUTTE CONTRE LES INCENDIES Rapport relatif à un incendie dans le bois communal...
Résultat n°19	Vente de bois et de taillis	Cote ML/101	Date 1957	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations d. Terrains et bois Vente de bois et de taillis Vente de bois et de taillis
Résultat n°20	Dossier relatif à la délimitation de zones agricoles et forestières	Cote ML/107	Date 1965-1966	Lieu Malonne	Type de document -
	Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion III. Gestion des propriétés A. Biens immobiliers 2. Aliénations 3. Gestion des bois Dossier relatif à la délimitation de zones agricoles...

Résultats de la recherche

Vente de bois et de taillis

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

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Vente de bois et de taillis

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Délibération relative à une demande de concession du Bois de Ferrage et de deux parcelles touchant ce dit bois par le Duc D'Arenberg

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Différend entre la commune de Flawinne et celles de Suarlée et de Temploux, au sujet de la propriété du bois de Tertibut

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Dossier relatif aux travaux forestiers et reboisements effectués

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Correspondance relative aux biens communaux

Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

Recensement et gestion du patrimoine forestier

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif aux autorisations de couper du bois

Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

Dossier relatif à la vente publique de pins sylvestres

Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

Dossier relatif au rachat du droit de mol-bois dans le Bois de Floreffe par les habitants

Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Lettre du Gouvernement provincial relatif à la destination d'une parcelle de bois incendiée

Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

Vente de bois et de taillis

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Condamnation pour pâture dans les bois communaux

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Vente de bois et de taillis

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