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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance RC de l'abattoir

    Date

    1973-1982

    Cote

    ABAT/30

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • C. Assurances
    • Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance...

    Producteur :

    L'abattoir était le seul lieu agréé pour l'abattage des animaux de boucherie sur le territoire de la ville de Namur, que ce soit pour les bouchers, les particuliers ou les marchands extérieurs.L'abattoir dépend de la Ville de Namur et répond aux règlements émis par le Collège. Les archives sont de type administratif et rendent compte de l'activité économique de l'organisme.

  2. Résultat n°2

    Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour les élèves et les enseignants

    Date

    1955-1970

    Cote

    VD/762

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XVI. Enseignement
    • Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments communaux

    Date

    1966-1973

    Cote

    JB/1485

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 1. BÂTIMENTS COMMUNAUX
    • Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Royale Belge

    Date

    1916-1948

    Cote

    FW/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...
  5. Résultat n°5

    Contrats d'assurance

    Date

    1917-1967

    Cote

    VD/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation des services
    • 2. Assurances
    • Contrats d'assurance
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès de la SMAP

    Date

    1960-1970

    Cote

    VD/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation des services
    • 2. Assurances
    • Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès...
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre les accidents du travail

    Date

    1941-1943

    Cote

    MD/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la société mutuelle des administrations publiques

    Date

    1924-1958

    Cote

    FW/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...
  9. Résultat n°9

    Protection incendie

    Date

    1975-1976

    Cote

    BL/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Bâtiments communaux
    • Documents relatifs à la construction d'un complexe...
    • Protection incendie
  10. Résultat n°10

    Quittance de l'assurance « La Garantie nationale » en faveur de Paul André en raison d'un sinistre de voiture

    Date

    1976

    Cote

    FW/47

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Quittance de l'assurance « La Garantie nationale »...
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux interventions des assurances suite aux inondations des 3 et 4 août

    Date

    1974

    Cote

    SS/986

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux interventions des assurances suite...
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux

    Date

    1964-1965

    Cote

    VD/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Compagnie de Bruxelles

    Date

    1884-1910

    Cote

    FW/43

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux polices contractées auprès de la Compagnie d'assurance d'Anvers Securitas

    Date

    1908-1925

    Cote

    MD/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux polices contractées auprès de la...
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la compagnie Securitas

    Date

    1910-1938

    Cote

    FW/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...