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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance RC de l'abattoir

    Date

    1973-1982

    Cote

    ABAT/30

    • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

    • I. Administration
    • C. Assurances
    • Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour les élèves et les enseignants

    Date

    1955-1970

    Cote

    VD/762

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XVI. Enseignement
    • Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments communaux

    Date

    1966-1973

    Cote

    JB/1485

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 1. BÂTIMENTS COMMUNAUX
    • Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  4. Résultat n°4

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Royale Belge

    Date

    1916-1948

    Cote

    FW/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  5. Résultat n°5

    Contrats d'assurance

    Date

    1917-1967

    Cote

    VD/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation des services
    • 2. Assurances
    • Contrats d'assurance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès de la SMAP

    Date

    1960-1970

    Cote

    VD/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation des services
    • 2. Assurances
    • Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre les accidents du travail

    Date

    1941-1943

    Cote

    MD/173

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • D. Prévoyance sociale
    • Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la société mutuelle des administrations publiques

    Date

    1924-1958

    Cote

    FW/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  9. Résultat n°9

    Protection incendie

    Date

    1975-1976

    Cote

    BL/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Bâtiments communaux
    • Documents relatifs à la construction d'un complexe...
    • Protection incendie

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  10. Résultat n°10

    Quittance de l'assurance « La Garantie nationale » en faveur de Paul André en raison d'un sinistre de voiture

    Date

    1976

    Cote

    FW/47

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Quittance de l'assurance « La Garantie nationale »...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif aux interventions des assurances suite aux inondations des 3 et 4 août

    Date

    1974

    Cote

    SS/986

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Généralités
    • Dossier relatif aux interventions des assurances suite...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux

    Date

    1964-1965

    Cote

    VD/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Bâtiments communaux
    • Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Compagnie de Bruxelles

    Date

    1884-1910

    Cote

    FW/43

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif aux polices contractées auprès de la Compagnie d'assurance d'Anvers Securitas

    Date

    1908-1925

    Cote

    MD/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 1. Généralités
    • Dossier relatif aux polices contractées auprès de la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la compagnie Securitas

    Date

    1910-1938

    Cote

    FW/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Assurance
    • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
    • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne