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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance RC de l'abattoir
Cote
ABAT/30
 Date
1973-1982
 Lieu
Bomel
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire des archives de l'Abattoir de Bomel

  • I. Administration
  • C. Assurances
  • Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance...
Résultat n°2

Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour les élèves et les enseignants
Cote
VD/762
 Date
1955-1970
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • XVI. Enseignement
  • Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour...
Résultat n°3

Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments communaux
Cote
JB/1485
 Date
1966-1973
 Lieu
Jambes
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

  • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
  • A. BIENS IMMOBILIERS
  • 1. BÂTIMENTS COMMUNAUX
  • Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments...
Résultat n°4

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Royale Belge
Cote
FW/45
 Date
1916-1948
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Assurance
  • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
  • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...
Résultat n°5

Contrats d'assurance
Cote
VD/53
 Date
1917-1967
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation des services
  • 2. Assurances
  • Contrats d'assurance
Résultat n°6

Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès de la SMAP
Cote
VD/54
 Date
1960-1970
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • II. Organisation
  • B. Organisation des services
  • 2. Assurances
  • Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès...
Résultat n°7

Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre les accidents du travail
Cote
MD/173
 Date
1941-1943
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • III. Personnel
  • D. Prévoyance sociale
  • Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre...
Résultat n°8

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la société mutuelle des administrations publiques
Cote
FW/46
 Date
1924-1958
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Assurance
  • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
  • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...
Résultat n°9

Protection incendie
Cote
BL/84
 Date
1975-1976
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • IV. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Bâtiments communaux
  • Documents relatifs à la construction d'un complexe...
  • Protection incendie
Résultat n°10

Quittance de l'assurance « La Garantie nationale » en faveur de Paul André en raison d'un sinistre de voiture
Cote
FW/47
 Date
1976
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Assurance
  • Quittance de l'assurance « La Garantie nationale »...
Résultat n°11

Dossier relatif aux interventions des assurances suite aux inondations des 3 et 4 août
Cote
SS/986
 Date
1974
 Lieu
Saint-Servais
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

  • XII. Santé publique
  • A. Généralités
  • Dossier relatif aux interventions des assurances suite...
Résultat n°12

Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux
Cote
VD/81
 Date
1964-1965
 Lieu
Vedrin
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Bâtiments communaux
  • Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux
Résultat n°13

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Compagnie de Bruxelles
Cote
FW/43
 Date
1884-1910
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Assurance
  • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
  • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...
Résultat n°14

Dossier relatif aux polices contractées auprès de la Compagnie d'assurance d'Anvers Securitas
Cote
MD/42
 Date
1908-1925
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • II. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • 1. Généralités
  • Dossier relatif aux polices contractées auprès de la...
Résultat n°15

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la compagnie Securitas
Cote
FW/44
 Date
1910-1938
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • I. Généralités
  • B. Assurance
  • Dossiers relatif aux assurances contractées pour l'administration...
  • Dossier relatif aux assurances contractées auprès de...