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Résultat n°1

Dossier relatif à échange épistolaire concernant l'assurance RC de l'abattoir

Date

1973-1982

Cote

ABAT/30

Résultat n°2

Polices d'assurance à la « Prévoyance sociale » pour les élèves et les enseignants

Date

1955-1970

Cote

VD/762

Résultat n°3

Dossier relatif aux assurances prises pour les bâtiments communaux

Date

1966-1973

Cote

JB/1485

Résultat n°4

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Royale Belge

Date

1916-1948

Cote

FW/45

Résultat n°5

Contrats d'assurance

Date

1917-1967

Cote

VD/53

Résultat n°6

Dossier relatif à des déclarations d'accidents auprès de la SMAP

Date

1960-1970

Cote

VD/54

Résultat n°7

Dossier relatif à la caisse commune d'assurance contre les accidents du travail

Date

1941-1943

Cote

MD/173

Résultat n°8

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la société mutuelle des administrations publiques

Date

1924-1958

Cote

FW/46

Résultat n°9

Protection incendie

Date

1975-1976

Cote

BL/84

Résultat n°10

Quittance de l'assurance « La Garantie nationale » en faveur de Paul André en raison d'un sinistre de voiture

Date

1976

Cote

FW/47

Résultat n°11

Dossier relatif aux interventions des assurances suite aux inondations des 3 et 4 août

Date

1974

Cote

SS/986

Résultat n°12

Dossier relatif aux assurances des bâtiments communaux

Date

1964-1965

Cote

VD/81

Résultat n°13

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la Compagnie de Bruxelles

Date

1884-1910

Cote

FW/43

Résultat n°14

Dossier relatif aux polices contractées auprès de la Compagnie d'assurance d'Anvers Securitas

Date

1908-1925

Cote

MD/42

Résultat n°15

Dossier relatif aux assurances contractées auprès de la compagnie Securitas

Date

1910-1938

Cote

FW/44