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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettre relative à la responsabilité d'un tiers dans un accident de roulage

    Date

    1963

    Cote

    BL/1047

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XII. Affaires juridiques
    • Lettre relative à la responsabilité d'un tiers dans...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  2. Résultat n°2

    Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme Chabot à propos d'une chute de cette dernière par manque d'entretien des voiries

    Date

    1933-1934

    Cote

    BL/1052

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XII. Affaires juridiques
    • Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Pièces relatives au Service des Estropiés et Mutilés

    Date

    21/07/1941

    Cote

    BN/455

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • E. Aide aux malades
    • Pièces relatives au Service des Estropiés et Mutilés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  4. Résultat n°4

    Formulaires vierges relatifs aux allocations aux estropiés et mutilés

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    BN/240

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • E. Aide aux malades
    • Formulaires vierges relatifs aux allocations aux estropiés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  5. Résultat n°5

    Pièces relatives aux aliénés, enfants anormaux, estropiés et infirmes (certificats médicaux, frais d'entretien, collocations, placements/internements, etc)

    Date

    1921-1955

    Cote

    BN/454

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • E. Aide aux malades
    • Pièces relatives aux aliénés, enfants anormaux, estropiés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  6. Résultat n°6

    Correspondance et instructions relatives aux séquestrés à domicile (certificats médicaux, allocations, demandes de renseignement, prescriptions)

    Date

    1920-1970

    Cote

    BN/453

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • XVI. Aide sociale
    • E. Aide aux malades
    • Correspondance et instructions relatives aux séquestrés...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne