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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettre relative à la responsabilité d'un tiers dans un accident de roulage
Cote
BL/1047
 Date
1963
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XII. Affaires juridiques
  • Lettre relative à la responsabilité d'un tiers dans...
Résultat n°2

Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme Chabot à propos d'une chute de cette dernière par manque d'entretien des voiries
Cote
BL/1052
 Date
1933-1934
 Lieu
Belgrade
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

  • XII. Affaires juridiques
  • Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme...
Résultat n°3

Pièces relatives au Service des Estropiés et Mutilés
Cote
BN/455
 Date
21/07/1941
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • E. Aide aux malades
  • Pièces relatives au Service des Estropiés et Mutilés
Résultat n°4

Formulaires vierges relatifs aux allocations aux estropiés et mutilés
Cote
BN/240
 Date
[XXe siècle]
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • E. Aide aux malades
  • Formulaires vierges relatifs aux allocations aux estropiés...
Résultat n°5

Pièces relatives aux aliénés, enfants anormaux, estropiés et infirmes (certificats médicaux, frais d'entretien, collocations, placements/internements, etc)
Cote
BN/454
 Date
1921-1955
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • E. Aide aux malades
  • Pièces relatives aux aliénés, enfants anormaux, estropiés...
Résultat n°6

Correspondance et instructions relatives aux séquestrés à domicile (certificats médicaux, allocations, demandes de renseignement, prescriptions)
Cote
BN/453
 Date
1920-1970
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • XVI. Aide sociale
  • E. Aide aux malades
  • Correspondance et instructions relatives aux séquestrés...