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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettre relative à la responsabilité d'un tiers dans un accident de roulage

Date

1963

Cote

BL/1047

Résultat n°2

Dossier relatif au litige opposant la commune et Mme Chabot à propos d'une chute de cette dernière par manque d'entretien des voiries

Date

1933-1934

Cote

BL/1052

Résultat n°3

Pièces relatives au Service des Estropiés et Mutilés

Date

21/07/1941

Cote

BN/455

Résultat n°4

Formulaires vierges relatifs aux allocations aux estropiés et mutilés

Date

[XXe siècle]

Cote

BN/240

Résultat n°5

Pièces relatives aux aliénés, enfants anormaux, estropiés et infirmes (certificats médicaux, frais d'entretien, collocations, placements/internements, etc)

Date

1921-1955

Cote

BN/454

Résultat n°6

Correspondance et instructions relatives aux séquestrés à domicile (certificats médicaux, allocations, demandes de renseignement, prescriptions)

Date

1920-1970

Cote

BN/453