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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »

    Date

    1937-1938

    Cote

    ML/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée

    Date

    1968

    Cote

    ML/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au projet de modification du chemin n°6. Expropriation et excédent au lieu-dit Vivier chez Mme Renier

    Date

    1925

    Cote

    ML/62

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du chemin...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés au Malpas et Vivier

    Date

    1960-1961

    Cote

    ML/340

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés...