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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »
Cote
ML/319
 Date
1937-1938
 Lieu
Vivier, Piroy, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative...
Résultat n°2

Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée
Cote
ML/95
 Date
1968
 Lieu
Vivier, Petit Bois, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de...
Résultat n°3

Dossier relatif au projet de modification du chemin n°6. Expropriation et excédent au lieu-dit Vivier chez Mme Renier
Cote
ML/62
 Date
1925
 Lieu
Vivier, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif au projet de modification du chemin...
Résultat n°4

Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés au Malpas et Vivier
Cote
ML/340
 Date
1960-1961
 Lieu
Malpas, Vivier, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés...