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Résultat n°1

Procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo relative aux plans d'alignement des chemins n°5, 6 et 15, lieux-dits « la Rue », « Vivier » et « Piroy »

Date

1937-1938

Cote

ML/319

Résultat n°2

Dossier relatif au projet de vente de l'assiette de la ligne vicinale et du lit d'un ruisseau au Vivier-Petit Bois-Manstée

Date

1968

Cote

ML/95

Résultat n°3

Dossier relatif au projet de modification du chemin n°6. Expropriation et excédent au lieu-dit Vivier chez Mme Renier

Date

1925

Cote

ML/62

Résultat n°4

Dossier relatif à la modification du PPA n°3B, situés au Malpas et Vivier

Date

1960-1961

Cote

ML/340