Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

    Date

    1971-1977

    Cote

    JB/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  2. Résultat n°2

    Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet

    Date

    1969

    Cote

    JB/1441

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 7. LOCATIONS
    • c. Chasse
    • Convention pour une location de chasse au Vigneroule,...
  3. Résultat n°3

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sana-Dekegeleer Emprise 3

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à un échange de parcelles au lieu-dit Vigneroulle pour l'établissement une distribution d'eau aux hameaux du Trou Perdu et de la Montagne Sainte-Barbe

    Date

    1899

    Cote

    JB/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 6. ÉCHANGE DE PARCELLES
    • Dossier relatif à un échange de parcelles au lieu-dit...
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif à la création de voirie aux lieux-dits Vigneroulle et Froidebise, gérés par La Petite Propriété Terrienne

    Date

    1936-1940

    Cote

    JB/1473

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 2. VOIRIES
    • Dossier relatif à la création de voirie aux lieux-dits...
  6. Résultat n°6

    Acte de vente privée d'une maison sise au Trou perdu, joignant le ruisseau de Vigneroul à la Commune et au Chemin d'Enhaive

    Date

    1905

    Cote

    JB/1358

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • d. Immeubles
    • Acte de vente privée d'une maison sise au Trou perdu,...
  7. Résultat n°7

    Plan relatif à l'aménagement d'égouts Quartier de Vigneroulle

    Date

    1966

    Cote

    JB/1704

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIII. TRAVAUX PUBLICS
    • F. SERVICES D'UTILITÉ PUBLIQUE
    • 5. RÉSEAU D'ÉGOUTS
    • Plan relatif à l'aménagement d'égouts Quartier de Vigneroulle
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à la révision du PPA n°22bis, dit " de la Vigneroulle "

    Date

    1960-1964

    Cote

    JB/1187

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
    • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
    • Dossier relatif à la révision du PPA n°22bis, dit "...
  9. Résultat n°9

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Defays-Deglim Emprise 11

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/107

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  10. Résultat n°10

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Nonet Emprises 12 et 13

    Date

    1976-1977

    Cote

    JB/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  11. Résultat n°11

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Cluytmans-Voyeux Emprise 14

    Date

    1976-1977

    Cote

    JB/109

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  12. Résultat n°12

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. De Cartier d'Yves Emprise 6

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au PPA n°22bis, dit " de la Vigneroulle "

    Date

    1959

    Cote

    JB/1186

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XIV. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
    • A. PLANS GÉNÉRAUX ET D'AMÉNAGEMENT
    • 2. PLANS PARTICULIERS D'AMÉNAGEMENT (PPA)
    • Dossier relatif au PPA n°22bis, dit " de la Vigneroulle...
  14. Résultat n°14

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Stevaux Emprises 4 et 5

    Date

    1976-1977

    Cote

    JB/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  15. Résultat n°15

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Massart-Decamp Emprise 9

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/108

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  16. Résultat n°16

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Ronvaux-Cox Emprise 10

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  17. Résultat n°17

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Descy-Baily Emprises 15, 18 et 19

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sœurs Sainte-Marie Emprises 1, 20 et 21

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Fostier-Nicolay Emprise 2

    Date

    1975-1977

    Cote

    JB/103

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
    • Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée...
  20. Résultat n°20

    Correspondance relative à une promesse de vente par Alexandre Baily de parcelles situées sur la Rue des Sorbiers et la rue des Cerisiers, cadastrés B357d4/pie et 357y3 en vue de l'aménagement du quartier de Vigneroulle

    Date

    1959-1963

    Cote

    JB/1359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Correspondance relative à une promesse de vente par...