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Résultat n°1

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Dossier principal

Date

1971-1977

Cote

JB/98

Résultat n°2

Convention pour une location de chasse au Vigneroule, Masuage et Sart-Hulet

Date

1969

Cote

JB/1441

Résultat n°3

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sana-Dekegeleer Emprise 3

Date

1975-1977

Cote

JB/105

Résultat n°4

Dossier relatif à un échange de parcelles au lieu-dit Vigneroulle pour l'établissement une distribution d'eau aux hameaux du Trou Perdu et de la Montagne Sainte-Barbe

Date

1899

Cote

JB/95

Résultat n°5

Dossier relatif à la création de voirie aux lieux-dits Vigneroulle et Froidebise, gérés par La Petite Propriété Terrienne

Date

1936-1940

Cote

JB/1473

Résultat n°6

Acte de vente privée d'une maison sise au Trou perdu, joignant le ruisseau de Vigneroul à la Commune et au Chemin d'Enhaive

Date

1905

Cote

JB/1358

Résultat n°7

Plan relatif à l'aménagement d'égouts Quartier de Vigneroulle

Date

1966

Cote

JB/1704

Résultat n°8

Dossier relatif à la révision du PPA n°22bis, dit " de la Vigneroulle "

Date

1960-1964

Cote

JB/1187

Résultat n°9

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Defays-Deglim Emprise 11

Date

1975-1977

Cote

JB/107

Résultat n°10

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Nonet Emprises 12 et 13

Date

1976-1977

Cote

JB/111

Résultat n°11

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Cluytmans-Voyeux Emprise 14

Date

1976-1977

Cote

JB/109

Résultat n°12

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. De Cartier d'Yves Emprise 6

Date

1975-1977

Cote

JB/101

Résultat n°13

Dossier relatif au PPA n°22bis, dit " de la Vigneroulle "

Date

1959

Cote

JB/1186

Résultat n°14

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Stevaux Emprises 4 et 5

Date

1976-1977

Cote

JB/110

Résultat n°15

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Massart-Decamp Emprise 9

Date

1975-1977

Cote

JB/108

Résultat n°16

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Ronvaux-Cox Emprise 10

Date

1975-1977

Cote

JB/102

Résultat n°17

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Descy-Baily Emprises 15, 18 et 19

Date

1975-1977

Cote

JB/106

Résultat n°18

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Sœurs Sainte-Marie Emprises 1, 20 et 21

Date

1975-1977

Cote

JB/100

Résultat n°19

Dossiers relatifs aux emprises et expropriations réalisée pour l'aménagement du quartier de Vigneroulle. Fostier-Nicolay Emprise 2

Date

1975-1977

Cote

JB/103

Résultat n°20

Correspondance relative à une promesse de vente par Alexandre Baily de parcelles situées sur la Rue des Sorbiers et la rue des Cerisiers, cadastrés B357d4/pie et 357y3 en vue de l'aménagement du quartier de Vigneroulle

Date

1959-1963

Cote

JB/1359