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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent de voirie Rue Sergent Delisse au profit de Mr Dussart
Cote
BU/648
 Date
1959-1966
 Lieu
Bouge, Rue Sergent Delisse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 3. Voiries
  • Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent...
Résultat n°2

Dossier relatif à l'amélioration de la Rue Sergent Delisse
Cote
BU/696
 Date
1963-1967
 Lieu
Bouge, Rue Sergent Delisse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • VIII. Travaux publics
  • B. Voirie
  • Dossier relatif à l'amélioration de la Rue Sergent...
Résultat n°3

Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent du chemin n°36 Delisse au profit de Mr Strumelle et Van Casteren
Cote
BU/641
 Date
1943-1950
 Lieu
Bouge, Rue Sergent Delisse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 3. Voiries
  • Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent...
Résultat n°4

Dossier relatif à l'expropriation de la propriété Regnier-Puffet sise Rue Sergent Delisse en vue de la réalisation du PPA n°8
Cote
BU/649
 Date
1961-1966
 Lieu
Bouge, Rue Sergent Delisse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

  • II. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 3. Voiries
  • Dossier relatif à l'expropriation de la propriété Regnier-Puffet...