Dossier relatif à l'expropriation de la propriété Regnier-Puffet sise Rue Sergent Delisse en vue de la réalisation du PPA n°8

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

BU/1-728

Date

1911-1982

II. Gestion des propriétés

A. Biens immobiliers

3. Voiries

Dossier relatif à l'expropriation de la propriété Regnier-Puffet sise Rue Sergent Delisse en vue de la réalisation du PPA n°8

Cote/Cotes extrêmes

BU/649

Date

1961-1966

Importance matérielle

1 chemise

Mots clés lieux

Bouge, Rue Sergent Delisse

Mots clés matières

voirie, aliénation, plan particulier d'aménagement

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.