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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent de voirie Rue Sergent Delisse au profit de Mr Dussart

    Date

    1959-1966

    Cote

    BU/648

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Voiries
    • Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à l'amélioration de la Rue Sergent Delisse

    Date

    1963-1967

    Cote

    BU/696

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • VIII. Travaux publics
    • B. Voirie
    • Dossier relatif à l'amélioration de la Rue Sergent...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent du chemin n°36 Delisse au profit de Mr Strumelle et Van Casteren

    Date

    1943-1950

    Cote

    BU/641

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Voiries
    • Dossier relatif à un projet d'aliénation d'un excédent...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'expropriation de la propriété Regnier-Puffet sise Rue Sergent Delisse en vue de la réalisation du PPA n°8

    Date

    1961-1966

    Cote

    BU/649

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 3. Voiries
    • Dossier relatif à l'expropriation de la propriété Regnier-Puffet...