373 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1958

    Cote

    ML/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine

    Date

    1954

    Cote

    ML/40

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du pensionnat de Saint-Berthuin. Cahier des charges

    Date

    1896

    Cote

    ML/272

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du...
  4. Résultat n°4

    Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios 201 à 400

    Date

    1901-1910

    Cote

    ML/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios...
  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1925-1931

    Cote

    ML/111

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • B. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  6. Résultat n°6

    Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

    Date

    1920-1957

    Cote

    ML/99

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins n° 3,5,6,15

    Date

    1936-1939

    Cote

    ML/291

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

    Date

    1927

    Cote

    ML/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
  9. Résultat n°9

    Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement d'un ruisseau [Insevaux]

    Date

    1897

    Cote

    ML/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • C. Cours d'eau
    • Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement...
  10. Résultat n°10

    Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

    Date

    1937

    Cote

    ML/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
  11. Résultat n°11

    Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie

    Cote

    ML/162

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IV. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion Mandats
    • Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie
  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76

    Date

    1944-1953

    Cote

    ML/298

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

    Date

    1967-1968

    Cote

    ML/345

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D
  14. Résultat n°14

    Vente de bois et de taillis

    Date

    1962

    Cote

    ML/104

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • d. Terrains et bois
    • Vente de bois et de taillis
    • Vente de bois et de taillis
  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping à Bauce par Mr Fobelets

    Date

    1970

    Cote

    ML/359

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping...
  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

    Date

    1926-1939

    Cote

    ML/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
  17. Résultat n°17

    Evaluation des biens à aliéner et détruire

    Date

    1960-1964

    Cote

    ML/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
    • Evaluation des biens à aliéner et détruire
  18. Résultat n°18

    Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

    Date

    1910-1911

    Cote

    ML/57

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
  19. Résultat n°19

    Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios 162 à 318

    Date

    1948-1960

    Cote

    ML/210

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • V. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios...
  20. Résultat n°20

    Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port

    Date

    1960

    Cote

    ML/302

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • B. Voiries
    • Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation...