373 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente de bois et de taillis
Cote
ML/102
 Date
1958
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°2

Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine
Cote
ML/40
 Date
1954
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 1. Voiries
  • Dossier relatif à une enquête pour détournement du...
Résultat n°3

Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du pensionnat de Saint-Berthuin. Cahier des charges
Cote
ML/272
 Date
1896
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • VIII.Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du...
Résultat n°4

Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios 201 à 400
Cote
ML/184
 Date
1901-1910
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • V. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios...
Résultat n°5

Budgets
Cote
ML/111
 Date
1925-1931
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • B. Documents budgétaires
  • Budgets
  • Budgets
Résultat n°6

Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Cote
ML/99
 Date
1920-1957
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts
Résultat n°7

Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins n° 3,5,6,15
Cote
ML/291
 Date
1936-1939
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • VIII.Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins...
Résultat n°8

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot
Cote
ML/71
 Date
1927
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de...
Résultat n°9

Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement d'un ruisseau [Insevaux]
Cote
ML/307
 Date
1897
 Lieu
Insevaux, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • VIII.Travaux publics
  • C. Cours d'eau
  • Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement...
Résultat n°10

Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5
Cote
ML/78
 Date
1937
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir...
Résultat n°11

Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie
Cote
ML/162
 Date- Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IV. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes de fin de gestion Mandats
  • Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie
Résultat n°12

Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76
Cote
ML/298
 Date
1944-1953
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • VIII.Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76
Résultat n°13

Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D
Cote
ML/345
 Date
1967-1968
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D
Résultat n°14

Vente de bois et de taillis
Cote
ML/104
 Date
1962
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • d. Terrains et bois
  • Vente de bois et de taillis
  • Vente de bois et de taillis
Résultat n°15

Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping à Bauce par Mr Fobelets
Cote
ML/359
 Date
1970
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • IX. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping...
Résultat n°16

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin
Cote
ML/69
 Date
1926-1939
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue...
Résultat n°17

Evaluation des biens à aliéner et détruire
Cote
ML/46
 Date
1960-1964
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • a. Lotissements et parcelles
  • Dossier relatif au projet d'assainissement du quartier...
  • Evaluation des biens à aliéner et détruire
Résultat n°18

Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin
Cote
ML/57
 Date
1910-1911
 Lieu
Babin, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • III. Gestion des propriétés
  • A. Biens immobiliers
  • 2. Aliénations
  • b. Voiries
  • Dossier relatif au projet de modification du tracé...
Résultat n°19

Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios 162 à 318
Cote
ML/210
 Date
1948-1960
 Lieu
Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • V. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios...
Résultat n°20

Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port
Cote
ML/302
 Date
1960
 Lieu
Port, Bauce, Malonne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

  • VIII.Travaux publics
  • B. Voiries
  • Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation...