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Résultat n°1

Vente de bois et de taillis

Date

1958

Cote

ML/102

Résultat n°2

Dossier relatif à une enquête pour détournement du sentier n°135 au lieu-dit Fontaine

Date

1954

Cote

ML/40

Résultat n°3

Dossier relatif à la réfection du chemin n°1 près du pensionnat de Saint-Berthuin. Cahier des charges

Date

1896

Cote

ML/272

Résultat n°4

Registres de la population. 1901 à 1910 Vol 2, Folios 201 à 400

Date

1901-1910

Cote

ML/184

Résultat n°5

Budgets

Date

1925-1931

Cote

ML/111

Résultat n°6

Dossier relatif à la location de terrains et d'essarts

Date

1920-1957

Cote

ML/99

Résultat n°7

Dossier relatif à des travaux effectués sur les chemins n° 3,5,6,15

Date

1936-1939

Cote

ML/291

Résultat n°8

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises en vue de l'amélioration du sentier n°84, auprès des propriétaires Lesire-Renier, Bertrand, Jos-Jacquet, Marinne, Menjot-Leclercq et Menjot

Date

1927

Cote

ML/71

Résultat n°9

Lettre de Mr Defrenne et Henin sollicitant le recouvrement d'un ruisseau [Insevaux]

Date

1897

Cote

ML/307

Résultat n°10

Plan relatif à des emprises à prendre en vue d'élargir le chemin n°5

Date

1937

Cote

ML/78

Résultat n°11

Comptes de fin de gestion Mandats. 2ème partie

Date

-

Cote

ML/162

Résultat n°12

Dossier relatif à l'élargissement du sentier n°76

Date

1944-1953

Cote

ML/298

Résultat n°13

Dossier relatif à la révision du PPA n°1 C et D

Date

1967-1968

Cote

ML/345

Résultat n°14

Vente de bois et de taillis

Date

1962

Cote

ML/104

Résultat n°15

Dossier relatif à une demande d'installation d'un camping à Bauce par Mr Fobelets

Date

1970

Cote

ML/359

Résultat n°16

Dossier relatif à l'acquisition d'emprises sen vue de l'amélioration des sentiers n°2 et 51, auprès des propriétaires Colon, Baufays-Colon, Tichon-Noel, Tichon-Baufays, Rifflart et Leurquin

Date

1926-1939

Cote

ML/69

Résultat n°17

Evaluation des biens à aliéner et détruire

Date

1960-1964

Cote

ML/46

Résultat n°18

Dossier relatif au projet de modification du tracé du sentier communal n°99, au lieu-dit Babin

Date

1910-1911

Cote

ML/57

Résultat n°19

Registres de la population. 1948 à 1960 Vol 2, Folios 162 à 318

Date

1948-1960

Cote

ML/210

Résultat n°20

Convention entre l'Etat et la commune relative à l'installation d'une signalisation lumineuse à Bauce et Port

Date

1960

Cote

ML/302