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  1. Résultat n°1

    Dossier relatif à un litige entre voisins Docquier-Boigelot à Insepré, suite à la création d'une route

    Date

    1959

    Cote

    ML/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à un litige entre voisins Docquier-Boigelot...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à la modification du tracé et l'amélioration des sentiers n°28, 101 et 122 aux lieux-dits Insepré et Calenges

    Date

    1921-1950

    Cote

    ML/61

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à la modification du tracé et l'amélioration...
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux interventions du Service technique provincial pour l'installation de canalisations au Gros Buisson, Bransart, Chepson, Manstré, Insepré, Calenges, Curnoloo

    Date

    1975-1976

    Cote

    ML/315

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VIII.Travaux publics
    • E. Services d'utilité publique
    • 1. Distribution d'eau potable
    • Dossier relatif aux interventions du Service technique...
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à l'expropriation de la parcelleD484a à Insepré appartenant à Mr Delatte-Boigelot en vue de l'amélioration du sentier n°101. Litige et enquête

    Date

    1952-1957

    Cote

    ML/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à l'expropriation de la parcelleD484a...