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  1. Résultat n°1

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 2

    Date

    1976

    Cote

    CG/58

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...
  2. Résultat n°2

    Registres de la population. 1947 à 1960.Volume 2. Folios 001 à 100

    Date

    1947-1960

    Cote

    CG/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1947 à 1960.Volume 2. Folios...
  3. Résultat n°3

    Registres de la population. 1961 à 1970. Volume 1. Folios 001 à 127

    Date

    1961-1970

    Cote

    CG/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1961 à 1970. Volume 1....
  4. Résultat n°4

    Grands-livres des recettes et des dépenses

    Date

    1976

    Cote

    CG/47

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1975

    Cote

    CG/20

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • A. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  6. Résultat n°6

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  7. Résultat n°7

    Répertoire des actes dressés par l'Administration

    Date

    1937-1940

    Cote

    CG/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Acquisition de parcelles
    • Répertoires des actes dressés par l'Administration
    • Répertoire des actes dressés par l'Administration
  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes dressés par l'Administration

    Date

    1925-1937

    Cote

    CG/97

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • II. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Acquisition de parcelles
    • Répertoires des actes dressés par l'Administration
    • Répertoire des actes dressés par l'Administration
  9. Résultat n°9

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 4

    Date

    1976

    Cote

    CG/60

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...
  10. Résultat n°10

    Budgets

    Date

    1974

    Cote

    CG/19

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • A. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets
  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à la révision du plan général

    Date

    1966-1969

    Cote

    CG/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la révision du plan général
  12. Résultat n°12

    Comptes

    Date

    1965-1968

    Cote

    CG/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Comptes
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif au PPA modificatif

    Date

    1966-1967

    Cote

    CG/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA modificatif
  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement

    Date

    1973-1976

    Cote

    CG/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à la modification du plan général d'aménagement
  15. Résultat n°15

    Grands-livres des dépenses

    Date

    1941

    Cote

    CG/38

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des dépenses
    • Grands-livres des dépenses
  16. Résultat n°16

    Registres de la population. 1924. Rayés d'office. Folios 252 à 452

    Date

    1924

    Cote

    CG/67

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1924. Rayés d'office. Folios...
  17. Résultat n°17

    Grands-livres des recettes

    Date

    1937-1939

    Cote

    CG/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des recettes
    • Grands-livres des recettes
  18. Résultat n°18

    Registres de la population.1901 à 1910. Folios 001 à 196

    Date

    1901-1910

    Cote

    CG/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population.1901 à 1910. Folios 001...
  19. Résultat n°19

    Grands-livres des recettes et des dépenses

    Date

    1973

    Cote

    CG/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
  20. Résultat n°20

    Budgets. Minutes

    Date

    1930-1934

    Cote

    CG/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • A. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets. Minutes
  21. Résultat n°21

    Registres de la population. 1911 à 1924. Volume 1. Folios 001 à 249

    Date

    1911-1924

    Cote

    CG/65

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1911 à 1924. Volume 1....
  22. Résultat n°22

    Grands-livres des recettes et des dépenses

    Date

    1949

    Cote

    CG/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
    • Grands-livres des recettes et des dépenses
  23. Résultat n°23

    Grands-livres des dépenses

    Date

    1928-1929

    Cote

    CG/34

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • B. Registres de comptabilité
    • Grands-livres des dépenses
    • Grands-livres des dépenses
  24. Résultat n°24

    Comptes CAP

    Date

    1968-1976

    Cote

    CG/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • Comptes CAP
  25. Résultat n°25

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    1925-1945

    Cote

    CG/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège
  26. Résultat n°26

    Correspondance relative à une demande de mise en congé illimité pour un brigadier au fort de Cognelée

    Date

    1909

    Cote

    MD/1366

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • III. Personnel
    • A. Généralités
    • Correspondance relative à une demande de mise en congé...
  27. Résultat n°27

    Registres de la population. 1925 à 1930 Folios 152 à 300

    Date

    1925-1930

    Cote

    CG/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1925 à 1930 Folios 152...
  28. Résultat n°28

    Budget

    Date

    1976

    Cote

    CG/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VIII. Tutelle sur la fabrique d'église
    • Budget
  29. Résultat n°29

    Registre de délibérations du Conseil

    Date

    Entre le 03 janvier 1967 et le 29 novembre 1976

    Cote

    CG/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil
    • Registre de délibérations du Conseil
  30. Résultat n°30

    Registres de la population. 1947 à 1960. Volume 1. Folios 001 à 175

    Date

    1947-1960

    Cote

    CG/70

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1947 à 1960. Volume 1....
  31. Résultat n°31

    Budget CAP

    Date

    1961-1968

    Cote

    CG/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VII. Tutelle sur les établissements publics d'aide...
    • Budget CAP
  32. Résultat n°32

    Dossier relatif au PPA n°4

    Date

    1964-1967

    Cote

    CG/79

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif au PPA n°4
  33. Résultat n°33

    Dossier relatif à l'avant-projet du PPA n°2

    Date

    1966-1967

    Cote

    CG/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'avant-projet du PPA n°2
  34. Résultat n°34

    Registres de la population. 1866 à 1900. Folios 001 à 314

    Date

    1866-1900

    Cote

    CG/63

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registres de la population. 1866 à 1900. Folios 001...
  35. Résultat n°35

    Permis de bâtir

    Date

    1953-1962

    Cote

    CG/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir
  36. Résultat n°36

    Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie 3

    Date

    1976

    Cote

    CG/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives
    • Compte de fin de gestion. Pièces justificatives. Partie...
  37. Résultat n°37
    Registre de délibérations du Conseil

    1 media

    Registre de délibérations du Conseil

    Date

    Entre le 29 décembre 1924 et le 22 septembre 1948

    Cote

    CG/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil
    • Registre de délibérations du Conseil
  38. Résultat n°38

    Permis de bâtir

    Date

    1963-1967

    Cote

    CG/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • VI. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir
  39. Résultat n°39

    Note adressée au Bourgmestre de Wierde signalant que le fort de Cognelée se situe sur la commune de Daussoulx

    Date

    1903

    Cote

    WD/18

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • 2. Limites et classement
    • Note adressée au Bourgmestre de Wierde signalant que...
  40. Résultat n°40

    Budgets

    Date

    1969

    Cote

    CG/17

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • A. Documents budgétaires
    • Budgets
    • Budgets