Registre de délibérations du Conseil

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

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Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

CG/1-101

Date

1866-1977

I. Généralités

A. Organisation et membres des organes de décision

1. Conseil communal

Registres de délibérations du Conseil

Date

1924-1976

Importance matérielle

3 volumes

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, conseil communal

Registre de délibérations du Conseil

Cote/Cotes extrêmes

CG/3

Date

Entre le 03 janvier 1967 et le 29 novembre 1976

Conditions d'accès

NC Numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières

délibération, conseil communal

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