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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de fin de gestion

    Date

    1976

    Cote

    CH/59

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes de fin de gestion

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  2. Résultat n°2

    Registre de la population. 1947 à 1960. Registre des Sorties

    Date

    1947-1960

    Cote

    CH/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registre de la population. 1947 à 1960. Registre des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  3. Résultat n°3

    Permis de bâtir

    Date

    1967-1969

    Cote

    CH/121

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  4. Résultat n°4

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  5. Résultat n°5

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/01/1876-12/02/1893

    Cote

    CH/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  6. Résultat n°6

    Permis de bâtir

    Date

    1958-1959

    Cote

    CH/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • B. Permis de lotir et de bâtir
    • Permis de bâtir
    • Permis de bâtir

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

    Date

    1956-1962

    Cote

    CH/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  8. Résultat n°8

    Registre de la population. 1971 à 1980. Vol 2 . Folios 252 à 254

    Date

    1971-1980

    Cote

    CH/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registre de la population. 1971 à 1980. Vol 2 . Folios...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  9. Résultat n°9
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à un projet de canalisation au chemin n°31 Rue du Château

    Date

    1937-1942

    Cote

    CH/102

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VI. Travaux publics
    • C. Services d'utilité publique
    • 1. Réseau d'égouts
    • Dossier relatif à un projet de canalisation au chemin...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  11. Résultat n°11

    Grands-livres des dépenses et des recettes

    Date

    1974

    Cote

    CH/51

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Grands-livres des dépenses et des recettes
    • Grands-livres des dépenses et des recettes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  12. Résultat n°12

    Comptes

    Date

    1969-1972

    Cote

    CH/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Comptes
    • Comptes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

    Date

    1961-1966

    Cote

    CH/110

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
    • A. Plans généraux et d'aménagement
    • Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  14. Résultat n°14

    Grands-livres des dépenses et des recettes

    Date

    1967

    Cote

    CH/45

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Grands-livres des dépenses et des recettes
    • Grands-livres des dépenses et des recettes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  15. Résultat n°15

    Registre de la population. 1961 à 1970. Vol 2. Folios 251 à 360

    Date

    1961-1970

    Cote

    CH/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • IV. État civil et population
    • B. Population
    • 1. Enregistrement de la population
    • Registres de la population
    • Registre de la population. 1961 à 1970. Vol 2. Folios...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  16. Résultat n°16

    Fiches emprunts

    Date

    1976

    Cote

    CH/21

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • C. Emprunts
    • Fiches emprunts

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  17. Résultat n°17

    Grands-livres des dépenses et des recettes

    Date

    1960

    Cote

    CH/38

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Grands-livres des dépenses et des recettes
    • Grands-livres des dépenses et des recettes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif aux calculs pour l'amélioration des chemins n° 26, 27, 29 et 49bis

    Date

    Après 1930

    Cote

    CH/100

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • VI. Travaux publics
    • B. Voiries
    • Dossier relatif aux calculs pour l'amélioration des...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  19. Résultat n°19

    Grands-livres des dépenses et des recettes

    Date

    1968

    Cote

    CH/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • III. Gestion financière et comptable
    • D. Comptes et pièces justificatives
    • Grands-livres des dépenses et des recettes
    • Grands-livres des dépenses et des recettes

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  20. Résultat n°20

    Copie-lettres

    Date

    An8-1820

    Cote

    CH/132

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. La commune en tant qu'unité administrative
    • Copie-lettres

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez