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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes de fin de gestion
Cote
CH/59
 Date
1976
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes de fin de gestion
Résultat n°2

Registre de la population. 1947 à 1960. Registre des Sorties
Cote
CH/80
 Date
1947-1960
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registre de la population. 1947 à 1960. Registre des...
Résultat n°3

Permis de bâtir
Cote
CH/121
 Date
1967-1969
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Permis de bâtir
  • Permis de bâtir
Résultat n°4
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
CH/1
 Date
12/04/1808-21/09/1819
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°5
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal
Cote
CH/5
 Date
30/01/1876-12/02/1893
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 1. Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
  • Registres de délibérations du Conseil communal
Résultat n°6

Permis de bâtir
Cote
CH/117
 Date
1958-1959
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • B. Permis de lotir et de bâtir
  • Permis de bâtir
  • Permis de bâtir
Résultat n°7

Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B
Cote
CH/106
 Date
1956-1962
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B
Résultat n°8

Registre de la population. 1971 à 1980. Vol 2 . Folios 252 à 254
Cote
CH/87
 Date
1971-1980
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registre de la population. 1971 à 1980. Vol 2 . Folios...
Résultat n°9
Registres de délibérations du Collège échevinal

51 medias

Registres de délibérations du Collège échevinal
Cote
CH/11
 Date
03/11/1850-22/10/1901
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • B. Organisation et membres des organes de décision
  • 2. Collège des bourgmestre et échevins
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
  • Registres de délibérations du Collège échevinal
Résultat n°10

Dossier relatif à un projet de canalisation au chemin n°31 Rue du Château
Cote
CH/102
 Date
1937-1942
 Lieu
Champion, Noûri Cortil
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VI. Travaux publics
  • C. Services d'utilité publique
  • 1. Réseau d'égouts
  • Dossier relatif à un projet de canalisation au chemin...
Résultat n°11

Grands-livres des dépenses et des recettes
Cote
CH/51
 Date
1974
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
Résultat n°12

Comptes
Cote
CH/29
 Date
1969-1972
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Comptes
  • Comptes
Résultat n°13

Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement
Cote
CH/110
 Date
1961-1966
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VII. Aménagement du territoire et urbanisme
  • A. Plans généraux et d'aménagement
  • Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement
Résultat n°14

Grands-livres des dépenses et des recettes
Cote
CH/45
 Date
1967
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
Résultat n°15

Registre de la population. 1961 à 1970. Vol 2. Folios 251 à 360
Cote
CH/85
 Date
1961-1970
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • IV. État civil et population
  • B. Population
  • 1. Enregistrement de la population
  • Registres de la population
  • Registre de la population. 1961 à 1970. Vol 2. Folios...
Résultat n°16

Fiches emprunts
Cote
CH/21
 Date
1976
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • C. Emprunts
  • Fiches emprunts
Résultat n°17

Grands-livres des dépenses et des recettes
Cote
CH/38
 Date
1960
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
Résultat n°18

Dossier relatif aux calculs pour l'amélioration des chemins n° 26, 27, 29 et 49bis
Cote
CH/100
 Date
Après 1930
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • VI. Travaux publics
  • B. Voiries
  • Dossier relatif aux calculs pour l'amélioration des...
Résultat n°19

Grands-livres des dépenses et des recettes
Cote
CH/46
 Date
1968
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • III. Gestion financière et comptable
  • D. Comptes et pièces justificatives
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
  • Grands-livres des dépenses et des recettes
Résultat n°20

Copie-lettres
Cote
CH/132
 Date
An8-1820
 Lieu
Champion
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

  • I. Organisation
  • A. La commune en tant qu'unité administrative
  • Copie-lettres