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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes de fin de gestion

Date

1976

Cote

CH/59

Résultat n°2

Registre de la population. 1947 à 1960. Registre des Sorties

Date

1947-1960

Cote

CH/80

Résultat n°3

Permis de bâtir

Date

1967-1969

Cote

CH/121

Résultat n°4
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal

Date

12/04/1808-21/09/1819

Cote

CH/1

Résultat n°5
Registres de délibérations du Conseil communal

1 media

Registres de délibérations du Conseil communal

Date

30/01/1876-12/02/1893

Cote

CH/5

Résultat n°6

Permis de bâtir

Date

1958-1959

Cote

CH/117

Résultat n°7

Dossier relatif à l'élaboration du PPA n°1B

Date

1956-1962

Cote

CH/106

Résultat n°8

Registre de la population. 1971 à 1980. Vol 2 . Folios 252 à 254

Date

1971-1980

Cote

CH/87

Résultat n°9
Registres de délibérations du Collège échevinal

51 medias

Registres de délibérations du Collège échevinal

Date

03/11/1850-22/10/1901

Cote

CH/11

Résultat n°10

Dossier relatif à un projet de canalisation au chemin n°31 Rue du Château

Date

1937-1942

Cote

CH/102

Résultat n°11

Grands-livres des dépenses et des recettes

Date

1974

Cote

CH/51

Résultat n°12

Comptes

Date

1969-1972

Cote

CH/29

Résultat n°13

Dossier relatif à l'élaboration d'un plan général d'aménagement

Date

1961-1966

Cote

CH/110

Résultat n°14

Grands-livres des dépenses et des recettes

Date

1967

Cote

CH/45

Résultat n°15

Registre de la population. 1961 à 1970. Vol 2. Folios 251 à 360

Date

1961-1970

Cote

CH/85

Résultat n°16

Fiches emprunts

Date

1976

Cote

CH/21

Résultat n°17

Grands-livres des dépenses et des recettes

Date

1960

Cote

CH/38

Résultat n°18

Dossier relatif aux calculs pour l'amélioration des chemins n° 26, 27, 29 et 49bis

Date

Après 1930

Cote

CH/100

Résultat n°19

Grands-livres des dépenses et des recettes

Date

1968

Cote

CH/46

Résultat n°20

Copie-lettres

Date

An8-1820

Cote

CH/132