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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Date

    1942-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers relatifs aux établissements classés
  2. Résultat n°2

    Liste des bouchers

    Date

    1958-1963

    Cote

    SS/1780

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Liste des bouchers
  3. Résultat n°3

    Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot

    Date

    1969

    Cote

    BZ/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à une plainte de voisinage et à un conflit portant sur les Etablissements Warnant sis Rue Joseph Wauters

    Date

    1958-1960

    Cote

    JB/1577

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • C. CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES, DANGEREUX...
    • Dossier relatif à une plainte de voisinage et à un...
  5. Résultat n°5

    Élevage de volailles et lapins par Brasseur André

    Date

    1965

    Cote

    BZ/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Élevage de volailles et lapins par Brasseur André
  6. Résultat n°6

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14

    Cote

    BN/320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  7. Résultat n°7

    Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et incommodo

    Date

    1952-1963

    Cote

    SS/1006

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes spéciaux
    • Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et...
    • Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence d'un chenil

    Date

    1973

    Cote

    VD/476

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence...
  9. Résultat n°9

    Tenue d'un rucher par Lespagnol Raoul

    Date

    1960

    Cote

    BZ/325

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Tenue d'un rucher par Lespagnol Raoul
  10. Résultat n°10

    Installation d'un concasseur par les établissements Leurquin

    Date

    1972

    Cote

    BZ/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Installation d'un concasseur par les établissements...
  11. Résultat n°11

    Avis d'enquête commodo sur l'atelier de maréchal-ferrant d'Antoine Dock

    Date

    1896

    Cote

    MD/1361

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Avis d'enquête commodo sur l'atelier de maréchal-ferrant...
  12. Résultat n°12

    Dépôt de gaz propane destiné aux œuvres paroissiales

    Date

    1970

    Cote

    BZ/312

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné aux œuvres paroissiales
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'établissement d'une chaudière à vapeur dans les usines Luyten

    Date

    1911

    Cote

    MD/894

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à l'établissement d'une chaudière à...
  14. Résultat n°14

    Dépôt de gaz propane destiné à Melebeck Paul

    Date

    1968

    Cote

    BZ/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Melebeck Paul
  15. Résultat n°15

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°11

    Cote

    BN/317

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  16. Résultat n°16

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°7

    Cote

    BN/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal d'enquête relative à l'établissement d'une brasserie dans le jardin de la propriété de Mr Thirionet

    Date

    1878

    Cote

    JB/446

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • C. CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES, DANGEREUX...
    • Procès-verbal d'enquête relative à l'établissement...
  18. Résultat n°18

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°8

    Cote

    BN/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  19. Résultat n°19

    Installation d'une boucherie avec atelier pour préparation de la viande par Badot Roger

    Date

    1956

    Cote

    BZ/332

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Installation d'une boucherie avec atelier pour préparation...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des demandes et des avis sur l'installation de magasins à poudre

    Date

    1898

    Cote

    MD/891

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à des demandes et des avis sur l'installation...
  21. Résultat n°21

    Pièces relatives à l'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes pour l'élevage d'oiseaux (oiselleries)

    Date

    1961-1973

    Cote

    BN/306

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Pièces relatives à l'exploitation d'établissements...
  22. Résultat n°22

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°25

    Cote

    BN/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  23. Résultat n°23

    Renouvellement de l'autorisation d'établir une boucherie avec atelier pour préparation de la viande par Gourgue Georges

    Date

    1968

    Cote

    BZ/334

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Renouvellement de l'autorisation d'établir une boucherie...
  24. Résultat n°24

    Permis environnement

    Date

    1933-1976

    Cote

    WD/877

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Permis environnement
  25. Résultat n°25

    Dossier relatif aux établissements classés

    Date

    1938-1977

    Cote

    CH/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • V. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif aux établissements classés

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  26. Résultat n°26

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Date

    1898-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion

    • VII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers relatifs aux établissements classés
  27. Résultat n°27

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°35

    Cote

    BN/340

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  28. Résultat n°28

    Dépôt de gaz propane destiné à Ravet Albert

    Date

    1975

    Cote

    BZ/318

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Ravet Albert
  29. Résultat n°29

    Registres des publications des procès-verbaux d'enquête et commodo et incommodo

    Date

    1946-1949

    Cote

    JB/447

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • C. CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES, DANGEREUX...
    • Registres des publications des procès-verbaux d'enquête...
    • Registres des publications des procès-verbaux d'enquête...
  30. Résultat n°30

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°10

    Cote

    BN/316

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  31. Résultat n°31

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°32

    Cote

    BN/337

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  32. Résultat n°32

    Installation d'un atelier de carrosserie par Hoerée Roger

    Date

    1961

    Cote

    BZ/335

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Installation d'un atelier de carrosserie par Hoerée...
  33. Résultat n°33

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°16

    Cote

    BN/322

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  34. Résultat n°34

    Registre des dossiers d'établissements classés

    Date

    1938-1976

    Cote

    CH/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • V. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Registre des dossiers d'établissements classés

    Producteur :

    Nous ne disposons que de très peu d'informations concernant ce fonds d'archives. Sans doute conservé jusqu'en 1977 à la maison communale de Champion, celui-ci a été transféré à l'Hôtel de Ville de Namur.

  35. Résultat n°35

    Dépôt de gaz propane destiné à Auguste Dussart

    Date

    1969

    Cote

    BZ/310

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Auguste Dussart
  36. Résultat n°36

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°29

    Cote

    BN/334

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  37. Résultat n°37

    Dépôt de gaz propane destiné à Balthazar Victor

    Date

    1975

    Cote

    BZ/321

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Balthazar Victor
  38. Résultat n°38

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°26

    Cote

    BN/331

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  39. Résultat n°39

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°12

    Cote

    BN/318

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  40. Résultat n°40

    Dossier relatif aux Moulins de Beez

    Date

    1901-1977

    Cote

    BZ/336

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dossier relatif aux Moulins de Beez