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Résultat n°1

Dossiers relatifs aux établissements classés

Date

1942-1976

Cote

-

Résultat n°2

Liste des bouchers

Date

1958-1963

Cote

SS/1780

Résultat n°3

Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot

Date

1969

Cote

BZ/307

Résultat n°4

Dossier relatif à une plainte de voisinage et à un conflit portant sur les Etablissements Warnant sis Rue Joseph Wauters

Date

1958-1960

Cote

JB/1577

Résultat n°5

Élevage de volailles et lapins par Brasseur André

Date

1965

Cote

BZ/319

Résultat n°6

Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14

Date

-

Cote

BN/320

Résultat n°7

Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et incommodo

Date

1952-1963

Cote

SS/1006

Résultat n°8

Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence d'un chenil

Date

1973

Cote

VD/476

Résultat n°9

Tenue d'un rucher par Lespagnol Raoul

Date

1960

Cote

BZ/325

Résultat n°10

Installation d'un concasseur par les établissements Leurquin

Date

1972

Cote

BZ/314

Résultat n°11

Avis d'enquête commodo sur l'atelier de maréchal-ferrant d'Antoine Dock

Date

1896

Cote

MD/1361

Résultat n°12

Dépôt de gaz propane destiné aux œuvres paroissiales

Date

1970

Cote

BZ/312

Résultat n°13

Dossier relatif à l'établissement d'une chaudière à vapeur dans les usines Luyten

Date

1911

Cote

MD/894

Résultat n°14

Dépôt de gaz propane destiné à Melebeck Paul

Date

1968

Cote

BZ/330

Résultat n°15

Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°11

Date

-

Cote

BN/317

Résultat n°16

Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°7

Date

-

Cote

BN/313

Résultat n°17

Procès-verbal d'enquête relative à l'établissement d'une brasserie dans le jardin de la propriété de Mr Thirionet

Date

1878

Cote

JB/446

Résultat n°18

Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°8

Date

-

Cote

BN/314

Résultat n°19

Installation d'une boucherie avec atelier pour préparation de la viande par Badot Roger

Date

1956

Cote

BZ/332

Résultat n°20

Dossier relatif à des demandes et des avis sur l'installation de magasins à poudre

Date

1898

Cote

MD/891