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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Date

    1942-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers relatifs aux établissements classés
  2. Résultat n°2

    Liste des bouchers

    Date

    1958-1963

    Cote

    SS/1780

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Liste des bouchers
  3. Résultat n°3

    Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot

    Date

    1969

    Cote

    BZ/307

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Michel Philippot
  4. Résultat n°4

    Dossier relatif à une plainte de voisinage et à un conflit portant sur les Etablissements Warnant sis Rue Joseph Wauters

    Date

    1958-1960

    Cote

    JB/1577

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • C. CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES, DANGEREUX...
    • Dossier relatif à une plainte de voisinage et à un...
  5. Résultat n°5

    Élevage de volailles et lapins par Brasseur André

    Date

    1965

    Cote

    BZ/319

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Élevage de volailles et lapins par Brasseur André
  6. Résultat n°6

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14

    Cote

    BN/320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  7. Résultat n°7

    Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et incommodo

    Date

    1952-1963

    Cote

    SS/1006

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes spéciaux
    • Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et...
    • Registres de PV de clôture des enquêtes commodo et...
  8. Résultat n°8

    Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence d'un chenil

    Date

    1973

    Cote

    VD/476

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à un litige de voisinage sur la présence...
  9. Résultat n°9

    Tenue d'un rucher par Lespagnol Raoul

    Date

    1960

    Cote

    BZ/325

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Tenue d'un rucher par Lespagnol Raoul
  10. Résultat n°10

    Installation d'un concasseur par les établissements Leurquin

    Date

    1972

    Cote

    BZ/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Installation d'un concasseur par les établissements...
  11. Résultat n°11

    Avis d'enquête commodo sur l'atelier de maréchal-ferrant d'Antoine Dock

    Date

    1896

    Cote

    MD/1361

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Avis d'enquête commodo sur l'atelier de maréchal-ferrant...
  12. Résultat n°12

    Dépôt de gaz propane destiné aux œuvres paroissiales

    Date

    1970

    Cote

    BZ/312

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné aux œuvres paroissiales
  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à l'établissement d'une chaudière à vapeur dans les usines Luyten

    Date

    1911

    Cote

    MD/894

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à l'établissement d'une chaudière à...
  14. Résultat n°14

    Dépôt de gaz propane destiné à Melebeck Paul

    Date

    1968

    Cote

    BZ/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dépôt de gaz propane destiné à Melebeck Paul
  15. Résultat n°15

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°11

    Cote

    BN/317

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  16. Résultat n°16

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°7

    Cote

    BN/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal d'enquête relative à l'établissement d'une brasserie dans le jardin de la propriété de Mr Thirionet

    Date

    1878

    Cote

    JB/446

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • C. CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES, DANGEREUX...
    • Procès-verbal d'enquête relative à l'établissement...
  18. Résultat n°18

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°8

    Cote

    BN/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements...
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,...
  19. Résultat n°19

    Installation d'une boucherie avec atelier pour préparation de la viande par Badot Roger

    Date

    1956

    Cote

    BZ/332

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Installation d'une boucherie avec atelier pour préparation...
  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à des demandes et des avis sur l'installation de magasins à poudre

    Date

    1898

    Cote

    MD/891

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux...
    • Dossier relatif à des demandes et des avis sur l'installation...