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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des électeurs (élections législatives)

    Date

    1848-1902

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Listes des électeurs (élections législatives)

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  2. Résultat n°2

    Liste des électeurs généraux et communaux

    Date

    1952

    Cote

    MD/637

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs généraux et communaux
    • Liste des électeurs généraux et communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Formulaires vierges liés aux élections

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/616

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Formulaires vierges liés aux élections

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Directives et justificatifs de procuration pour la tenue des élections du 02 juin 1912

    Date

    1912

    Cote

    MD/629

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Directives et justificatifs de procuration pour la...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  5. Résultat n°5

    Inscriptions, radiations, listes et correspondances

    Date

    1873-1908

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Inscriptions, radiations, listes et correspondances

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  6. Résultat n°6

    Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent les conditions requises pour prendre part à l'élection pour les membres du Conseil de prud'hommes

    Date

    1927

    Cote

    BZ/284

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
    • Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des élections communales

    Date

    1964

    Cote

    LI/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Procès-verbaux des élections communales
    • Procès-verbaux des élections communales

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  8. Résultat n°8

    Formulaires vierges pour les élections communales

    Date

    XXe siècle

    Cote

    WD/501

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Formulaires vierges pour les élections communales

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  9. Résultat n°9

    Liste des citoyens réunissant les conditions requises pour concourir à l'élection des membres du Conseil communal

    Date

    1864

    Cote

    WD/493

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Liste des citoyens réunissant les conditions requises...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  10. Résultat n°10

    Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux

    Date

    1956-1962

    Cote

    BN/225

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VII. Élections
    • Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  11. Résultat n°11

    Listes, correspondance

    Date

    1819-1842

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Listes, correspondance

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  12. Résultat n°12

    Contestations

    Date

    1851-1912

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Contestations

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  13. Résultat n°13

    Dossier de synthèse sur les résultats des élections de 1826 à 1921

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/530

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • B. Dossiers documentaires
    • Dossier de synthèse sur les résultats des élections...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  14. Résultat n°14

    Listes des électeurs généraux, provinciaux et communaux

    Date

    1910-1912

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Listes des électeurs généraux, provinciaux et communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  15. Résultat n°15

    Liste des électeurs masculins au 1er mai 1948

    Date

    1948

    Cote

    MD/643

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs masculins au 1er mai 1948

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  16. Résultat n°16

    Extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes, certificats et attestations diverses servant en matière électorale

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  17. Résultat n°17

    Liste des électeurs généraux et communaux

    Date

    1956

    Cote

    MD/639

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Liste des électeurs généraux et communaux
    • Liste des électeurs généraux et communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à la révision annuelle des listes électorales

    Date

    1908

    Cote

    MD/622

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Dossier relatif à la révision annuelle des listes électorales

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  19. Résultat n°19

    Cartes d'électeurs

    Date

    [XXe siècle]

    Cote

    MD/617

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • VII. Affaires électorales
    • A. Elections législatives, provinciales et communales
    • Cartes d'électeurs

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  20. Résultat n°20

    Application de la loi du 24 août 1883, demandes d'admission à l'examen électoral

    Date

    1883

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • VI. Affaires électorales
    • Application de la loi du 24 août 1883, demandes d'admission...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne