147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes des électeurs (élections législatives)
Cote- Date
1848-1902
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Listes des électeurs (élections législatives)
Résultat n°2

Liste des électeurs généraux et communaux
Cote
MD/637
 Date
1952
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Liste des électeurs généraux et communaux
  • Liste des électeurs généraux et communaux
Résultat n°3

Formulaires vierges liés aux élections
Cote
MD/616
 Date
[XXe siècle]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Formulaires vierges liés aux élections
Résultat n°4

Directives et justificatifs de procuration pour la tenue des élections du 02 juin 1912
Cote
MD/629
 Date
1912
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Directives et justificatifs de procuration pour la...
Résultat n°5

Inscriptions, radiations, listes et correspondances
Cote- Date
1873-1908
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Inscriptions, radiations, listes et correspondances
Résultat n°6

Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent les conditions requises pour prendre part à l'élection pour les membres du Conseil de prud'hommes
Cote
BZ/284
 Date
1927
 Lieu
Beez
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • Documents transmis par le Ministère des finances aux...
  • Liste des employeurs, ouvriers et employés qui réunissent...
Résultat n°7

Procès-verbaux des élections communales
Cote
LI/96
 Date
1964
 Lieu
Lives-sur-Meuse
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Procès-verbaux des élections communales
Résultat n°8

Formulaires vierges pour les élections communales
Cote
WD/501
 Date
XXe siècle
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Généralités
  • Formulaires vierges pour les élections communales
Résultat n°9

Liste des citoyens réunissant les conditions requises pour concourir à l'élection des membres du Conseil communal
Cote
WD/493
 Date
1864
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Généralités
  • Liste des citoyens réunissant les conditions requises...
Résultat n°10

Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux
Cote
BN/225
 Date
1956-1962
 Lieu
Boninne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

  • VII. Élections
  • Listes des électeurs généraux et des électeurs communaux
Résultat n°11

Listes, correspondance
Cote- Date
1819-1842
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Listes, correspondance
Résultat n°12

Contestations
Cote- Date
1851-1912
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Contestations
Résultat n°13

Dossier de synthèse sur les résultats des élections de 1826 à 1921
Cote
WD/530
 Date
2e moitié du XXe s.
 Lieu
Wierde
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • B. Dossiers documentaires
  • Dossier de synthèse sur les résultats des élections...
Résultat n°14

Listes des électeurs généraux, provinciaux et communaux
Cote- Date
1910-1912
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Listes des électeurs généraux, provinciaux et communaux
Résultat n°15

Liste des électeurs masculins au 1er mai 1948
Cote
MD/643
 Date
1948
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Liste des électeurs masculins au 1er mai 1948
Résultat n°16

Extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes, certificats et attestations diverses servant en matière électorale
Cote- Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Extraits d'actes d'état civil, copies de diplômes,...
Résultat n°17

Liste des électeurs généraux et communaux
Cote
MD/639
 Date
1956
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Liste des électeurs généraux et communaux
  • Liste des électeurs généraux et communaux
Résultat n°18

Dossier relatif à la révision annuelle des listes électorales
Cote
MD/622
 Date
1908
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Dossier relatif à la révision annuelle des listes électorales
Résultat n°19

Cartes d'électeurs
Cote
MD/617
 Date
[XXe siècle]
 Lieu
Marche-les-Dames
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

  • VII. Affaires électorales
  • A. Elections législatives, provinciales et communales
  • Cartes d'électeurs
Résultat n°20

Application de la loi du 24 août 1883, demandes d'admission à l'examen électoral
Cote- Date
1883
 Lieu
Flawinne
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

  • VI. Affaires électorales
  • Application de la loi du 24 août 1883, demandes d'admission...