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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lemercinier Alexandre

    Date

    1926-1929

    Cote

    NA/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Lemercinier Alexandre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    Dossier documentaire sur les compositions des conseils communaux et chronologies des décisions entre 1807 et 1976

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire sur les compositions des conseils...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif au jubilé en l'honneur de MM Huart et Pieltain

    Date

    1962

    Cote

    NA/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif au jubilé en l'honneur de MM Huart...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  4. Résultat n°4

    Leroy Firmin

    Date

    1928

    Cote

    NA/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Leroy Firmin

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  5. Résultat n°5

    Documents relatifs à la désignation des bourgmestres ou échevins

    Date

    1935-1958

    Cote

    BZ/497

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Documents relatifs à la désignation des bourgmestres...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  6. Résultat n°6

    Prestations de serment des Échevins en 1933 et 1939

    Date

    1933-1939

    Cote

    BL/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Prestations de serment des Échevins en 1933 et 1939

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif à des interpellations et des recommandations sur le rôle des échevins

    Date

    1955-1971

    Cote

    BZ/515

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à des interpellations et des recommandations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif aux traitements des bourgmestres et échevins

    Date

    1953-1974

    Cote

    BU/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux traitements des bourgmestres et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  9. Résultat n°9

    Wasseige Max (demande de recours en grâce)

    Date

    1917

    Cote

    NA/90

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Wasseige Max (demande de recours en grâce)

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  10. Résultat n°10

    Borlée Arthur

    Date

    1920

    Cote

    NA/81

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Borlée Arthur

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à la désignation de Bourgmestre et échevins

    Date

    1942

    Cote

    BZ/498

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la désignation de Bourgmestre et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  12. Résultat n°12

    Correspondance diverse échevins et conseil

    Date

    1971-1976

    Cote

    PAT1491, P2/B68 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Correspondance diverse échevins et conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  13. Résultat n°13

    Délibérations portant sur le traitement du bourgmestre et des échevins

    Date

    1954-1977

    Cote

    SS/125

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Délibérations portant sur le traitement du bourgmestre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  14. Résultat n°14

    Correspondance et décisions du Collège

    Date

    1916-1983

    Cote

    NA/80

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Correspondance et décisions du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  15. Résultat n°15

    Décisions relatives aux fonctions de Bourgmestre et d'échevins de messieurs Abras, Nelis et Genot durant l'occupation

    Date

    1941-1944

    Cote

    BL/31

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Décisions relatives aux fonctions de Bourgmestre et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  16. Résultat n°16

    Yernaux Léon, échevin

    Date

    1955

    Cote

    NA/91

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Yernaux Léon, échevin

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  17. Résultat n°17

    Correspondance Echevin Rene Close

    Date

    1965

    Cote

    PAT1490, P2/B64 (Ancienne cote)

    • Contexte : Inventaire du Patrimoine de Namur avant-fusion

    • Correspondance Echevin Rene Close

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  18. Résultat n°18

    Delonnoy Alphonse

    Date

    1926

    Cote

    NA/83

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Delonnoy Alphonse

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  19. Résultat n°19

    Hamoir Jules

    Date

    1915-1918

    Cote

    NA/85

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Hamoir Jules

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  20. Résultat n°20

    Correspondance relative à l'augmentation du nombre d'échevins au sein du Collège

    Date

    1964

    Cote

    SS/126

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Correspondance relative à l'augmentation du nombre...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  21. Résultat n°21

    Servais Maurice

    Date

    1961

    Cote

    NA/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Servais Maurice

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  22. Résultat n°22

    Correspondance adressée à l'échevin relative à une arrestation

    Date

    1840

    Cote

    WD/837

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Gendarmerie
    • Correspondance adressée à l'échevin relative à une...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  23. Résultat n°23

    Directives relatives au traitement du bourgmestre et des échevins

    Date

    1964-1977

    Cote

    LI/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Lives-sur-Meuse avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Bourgmestre
    • Directives relatives au traitement du bourgmestre et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Lives-sur-Meuse

  24. Résultat n°24

    Dossier relatif à l'état de services des anciens mandataires qui ont exercé une fonction de bourgmestre ou d'échevin durant au moins 60 mois et non-bénéficiaires de pension

    Date

    1947-1977

    Cote

    MD/139

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à l'état de services des anciens mandataires...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  25. Résultat n°25

    Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

    Date

    1964-1974

    Cote

    BL/1068

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  26. Résultat n°26

    Dossier relatif à la désignation d'Échevin assumé

    Date

    1958-1968

    Cote

    NA/93

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la désignation d'Échevin assumé

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  27. Résultat n°27

    Dossier relatif aux démissions d'échevins

    Date

    1962-1968

    Cote

    BU/13

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux démissions d'échevins

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  28. Résultat n°28

    Dossier relatif à l'acquisition de mobilier pour les cabinets du bourgmestre et des échevins

    Date

    1953-1954

    Cote

    SS/1033

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • XIII. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 2. Hôtel de Ville
    • Dossier relatif à l'acquisition de mobilier pour les...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  29. Résultat n°29

    Dossier documentaire sur la nomination des bourgmestres et échevins entre l'an III (1795) et 1819

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/135

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire sur la nomination des bourgmestres...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  30. Résultat n°30

    Dossier relatif à la suspension de la nomination de M. Deremince en tant qu'échevin

    Cote

    BZ/499

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la suspension de la nomination de...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  31. Résultat n°31

    Mathieu Fernand

    Date

    1926

    Cote

    NA/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Mathieu Fernand

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  32. Résultat n°32

    Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

    Date

    1957-1967

    Cote

    BL/1066

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux pensions des bourgmestres et échevins

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  33. Résultat n°33

    Dossier concernant les bourgmestre et échevins durant l'occupation

    Date

    1941-1945

    Cote

    BL/32

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier concernant les bourgmestre et échevins durant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  34. Résultat n°34

    Daout A

    Date

    1929

    Cote

    NA/82

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Daout A

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  35. Résultat n°35

    Prestations de serment des échevins

    Date

    1947-1959

    Cote

    BL/1062

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Prestations de serment des échevins

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  36. Résultat n°36

    Dossier relatif aux démissions ou incapacités des Échevins

    Date

    1916-1955

    Cote

    NA/92

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif aux démissions ou incapacités des Échevins

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  37. Résultat n°37

    Lettre adressée aux bourgmestre et échevins relative au remplacement d'un receveur

    Date

    1845

    Cote

    WD/105

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 2. Receveurs communaux
    • Lettre adressée aux bourgmestre et échevins relative...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  38. Résultat n°38

    Dossier documentaire d'Albert Delvaux sur la constitution des conseils communaux de 1815 à 1888

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/89

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire d'Albert Delvaux sur la constitution...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  39. Résultat n°39

    Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins, secrétaire communal et receveur communal

    Date

    1819-1918

    Cote

    WD/489

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la nomination des bourgmestre, échevins,...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  40. Résultat n°40

    Dossier relatif à la nomination des échevins Albert Nihoul et André Philippart et du bourgmestre Louis Bonet

    Date

    1963

    Cote

    MD/144

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif à la nomination des échevins Albert...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  41. Résultat n°41

    Correspondance relative aux décès d'échevins et bourgmestres dans la région namuroise

    Date

    1954-1968

    Cote

    BU/10

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Bourgmestre et échevins
    • Correspondance relative aux décès d'échevins et bourgmestres...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  42. Résultat n°42

    Falmagne Gustave

    Date

    1926-1929

    Cote

    NA/84

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Falmagne Gustave

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  43. Résultat n°43

    Élection d'un échevin

    Date

    1963

    Cote

    BL/1067

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Élection d'un échevin

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  44. Résultat n°44

    Dossier concernant les pensions des bourgmestre et échevins

    Date

    1954-1955

    Cote

    MD/142

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier concernant les pensions des bourgmestre et...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  45. Résultat n°45

    Photocopie d'une circulaire ministérielle concernant les attributions des conseils communaux et des démissions et désignations des échevins sous l'autorité allemande en 1941

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/78

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Photocopie d'une circulaire ministérielle concernant...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde