Dossier relatif à l'état de services des anciens mandataires qui ont exercé une fonction de bourgmestre ou d'échevin durant au moins 60 mois et non-bénéficiaires de pension

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Déplier tous les niveaux

Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

Cote/Cotes extrêmes

MD/1-1404

Date

1799-1980

II. Organisation

B. Organisation et membres des organes de décision

2. Collège des bourgmestre et échevins

Dossier relatif à l'état de services des anciens mandataires qui ont exercé une fonction de bourgmestre ou d'échevin durant au moins 60 mois et non-bénéficiaires de pension

Cote/Cotes extrêmes

MD/139

Date

1947-1977

Importance matérielle

1 chemise

Localisation physique

Ce fonds est déposé aux Archives de l'État

Présentation du contenu

Ce dossier comprend les délibérations de mise en place de Collège en 1947, 1953, 1965 et 1971

Mots clés lieux

Marche-les-Dames

Mots clés matières

bourgmestre, échevin

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements.

Vous pouvez consulter les conditions générales d'utilisation sur le lien ci-dessous.