303 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    25 janv 1953 21 fév 1976

    Cote

    BU/3

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion
    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  2. Résultat n°2

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    5 janv 1961 27 mars 1972

    Cote

    BU/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion
    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  3. Résultat n°3

    Correspondance, mandats de paiement, divers

    Date

    1802-1881

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • XIX. TUTELLE SUR LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'AIDE…
    • Fragment d'un registre aux délibérations du Bureau…
    • Correspondance, mandats de paiement, divers

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  4. Résultat n°4

    Extrait du registre aux délibérations informant la vente prochaine des meubles et effets retrouvés dans la maison mortuaire de la veuve Warnon

    Date

    An XII (1803)

    Cote

    WD/402

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • VI. État civil et population
    • A. État civil
    • 4. Décès
    • Extrait du registre aux délibérations informant la…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances du Conseil communal

    Date

    1806-1895

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Procès-verbaux des séances du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  6. Résultat n°6

    Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Date

    1808-1832

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  7. Résultat n°7
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion
    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  8. Résultat n°8

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    07/09/1819-26/04/1836

    Cote

    VD/979

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion
    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  9. Résultat n°9

    Registre de délibérations du collège communal

    Date

    1820-1821

    Cote

    WP/42

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du collège communal
    • Registre de délibérations du collège communal
  10. Résultat n°10
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    23/01/1820-18/08/1836

    Cote

    CH/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion
    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  11. Résultat n°11

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    01/05/1820-23/06/1830

    Cote

    VD/990

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion
    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  12. Résultat n°12

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1836

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres aux délibérations du Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  13. Résultat n°13

    Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1825-1837

    Cote

    WD/64

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • I. Généralités
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil…
    • Extraits du registre aux délibérations du Conseil…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  14. Résultat n°14

    Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1826-1840

    Cote

    WD/69

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • I. Généralités
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations…
    • Photocopies de procès-verbaux du registre aux délibérations…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  15. Résultat n°15

    Registre de délibérations du Conseil

    Date

    06/01/1826-10/05/1852

    Cote

    WD/1326

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registre de délibérations du Conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  16. Résultat n°16
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    08/06/1828-12/09/1843

    Cote

    ML/6

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  17. Résultat n°17

    Délibération portant sur la nomination d'un membre du Bureau de bienfaisance

    Date

    1829

    Cote

    WD/1224

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • XXI. Tutelle sur les établissements publics d'aide…
    • A. Bureau de bienfaisance
    • 2. Gestion
    • Délibération portant sur la nomination d'un membre…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  18. Résultat n°18

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1832-1845

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  19. Résultat n°19

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    1832-1854

    Cote

    SS/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion
    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  20. Résultat n°20

    Registres aux délibérations du Conseil communal

    Date

    1832-1909

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Registres aux délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames