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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registres des délibérations du Collège

    2 medias

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/09/1924-9/09/1928

    Cote

    JB/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  2. Résultat n°2

    Registre de délibérations du collège communal

    Date

    15/09/1975-31/12/1976

    Cote

    WP/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du collège communal
    • Registre de délibérations du collège communal
  3. Résultat n°3
    Registres de délibérations du Conseil communal

    12 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    17 sept. 1914 - 23 fév. 1952

    Cote

    BU/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion

    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Bouge

  4. Résultat n°4

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/03/1867-26/05/1888

    Cote

    VD/981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    13/12/1940-07/12/1950

    Cote

    JB/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  6. Résultat n°6
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  7. Résultat n°7
    Registres de délibérations du Conseil communal

    18 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/01/1876-12/02/1893

    Cote

    CH/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  8. Résultat n°8

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    08/05/1914-04/10/1926

    Cote

    SS/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  9. Résultat n°9

    Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation du traitement du secrétaire communal

    Date

    1927

    Cote

    WD/101

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • III. Personnel
    • C. Fonctions
    • 1. Secrétaires communaux
    • Extrait du registre aux délibérations relatif à l'augmentation...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  10. Résultat n°10
    Registre des délibérations du Conseil

    5 medias

    Registre des délibérations du Conseil

    Date

    10/03/1861-20/12/1865

    Cote

    WD/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registre des délibérations du Conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  11. Résultat n°11

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1971-02/12/1976

    Cote

    MD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  12. Résultat n°12

    Registre de délibérations du conseil communal

    Date

    11/02/1966-23/12/1976

    Cote

    WP/41

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du conseil communal
    • Registre de délibérations du conseil communal
  13. Résultat n°13

    Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  14. Résultat n°14

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/11/1926-30/11/1936

    Cote

    SS/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  15. Résultat n°15
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  17. Résultat n°17

    Registre de délibérations du collège communal

    Date

    05/07/1910-19/02/1919

    Cote

    WP/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du collège communal
    • Registre de délibérations du collège communal
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations du Conseil

    Date

    22/09/1933-15/02/1953

    Cote

    WD/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registre des délibérations du Conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  19. Résultat n°19

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/01/1930-27/04/1948

    Cote

    JB/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  20. Résultat n°20
    Registres des délibérations du Conseil communal

    14 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/06/1907-13/07/1921

    Cote

    FW/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne