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  1. Résultat n°1

    Registre de délibérations du Conseil de Namur

    Date

    Entre le 1er février 1963 et le 06 décembre 1963

    Cote

    CC/NA 22

    • Contexte : Registres de délibérations du Conseil communal de…
    • Registres de délibérations du Conseil de Namur avant…
    • Registre de délibérations du Conseil de Namur

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Namur avant 1977

  2. Résultat n°2

    VANAELST Jean

    Date

    1965-1971

    Cote

    SS/118

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • VANAELST Jean
  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre du jour de séances du conseil

    Date

    [1873]

    Cote

    MD/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Dossier relatif à des articles à mettre à l'ordre…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  4. Résultat n°4

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    17/9/1914-23/02/1952

    Cote

    BU/2

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Bouge avant-fusion
    • I. Organisation
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
  5. Résultat n°5

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    10/03/1867-26/05/1888

    Cote

    VD/981

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion
    • I. Généralités
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Vedrin

  6. Résultat n°6

    Registres des délibérations du Conseil

    Date

    13/12/1940-07/12/1950

    Cote

    JB/25

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 1. CONSEIL COMMUNAL
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registres des délibérations du Conseil
  7. Résultat n°7
    Registres de délibérations du Conseil communal

    1 media

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    12/04/1808-21/09/1819

    Cote

    CH/1

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion
    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  8. Résultat n°8
    Registres de délibérations du Conseil communal

    18 medias

    Registres de délibérations du Conseil communal

    Date

    30/01/1876-12/02/1893

    Cote

    CH/5

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion
    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal
    • Registres de délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  9. Résultat n°9

    Dossier documentaire sur les compositions des conseils communaux et chronologies des décisions entre 1807 et 1976

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/88

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Dossier documentaire sur les compositions des conseils…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  10. Résultat n°10

    Notes de séances du Conseil communal

    Date

    1963

    Cote

    MD/114

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • I. Généralités
    • A. Conseil communal
    • Notes de séances du Conseil communal
    • Notes de séances du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  11. Résultat n°11
    Registre des délibérations du Conseil

    5 medias

    Registre des délibérations du Conseil

    Date

    10/03/1861-20/12/1865

    Cote

    WD/71

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registre des délibérations du Conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs conseillers pour 25 et 35 ans dans le Conseil

    Date

    1937-1946

    Cote

    NA/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première…
    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Conseil communal
    • Dossier relatif aux cérémonies en l'honneur de plusieurs…
  13. Résultat n°13

    Liste des citoyens réunissant les conditions requises pour concourir à l'élection des membres du Conseil communal

    Date

    1864

    Cote

    WD/493

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • VII. Affaires électorales
    • A. Généralités
    • Liste des citoyens réunissant les conditions requises…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  14. Résultat n°14

    Registre de délibérations du conseil communal

    Date

    11/02/1966-23/12/1976

    Cote

    WP/41

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres de délibérations du conseil communal
    • Registre de délibérations du conseil communal
  15. Résultat n°15

    Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations du Conseil communal de Wierde de 1826 à 1927

    Date

    2e moitié du XXe s.

    Cote

    WD/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Dossiers documentaires
    • Résumé des procès-verbaux du registre aux délibérations…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  16. Résultat n°16

    Instructions aux conseillers communaux

    Date

    1956-1974

    Cote

    BZ/492

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion
    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Instructions aux conseillers communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  17. Résultat n°17

    LEBRUN Jean-Pierre

    Date

    1964-1968

    Cote

    SS/106

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Notes de synthèse sur des membres du Conseil communal
    • LEBRUN Jean-Pierre
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations du Conseil

    Date

    22/09/1933-15/02/1953

    Cote

    WD/73

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • I. Généralités
    • Registres des délibérations du Conseil
    • Registre des délibérations du Conseil

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  19. Résultat n°19

    Registres indicateurs de correspondance. Sorties

    Date

    1959-1964

    Cote

    BZ/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion
    • II. Généralités
    • Registres indicateurs de correspondance. Sorties
    • Registres indicateurs de correspondance. Sorties

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  20. Résultat n°20
    Registres des délibérations du Conseil communal

    14 medias

    Registres des délibérations du Conseil communal

    Date

    10/06/1907-13/07/1921

    Cote

    FW/66

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 1. Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal
    • Registres des délibérations du Conseil communal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne