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  1. Résultat n°1

    Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau électrique et aux travaux de la SNCB

    Date

    1966-1967

    Cote

    MD/145

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier de la séance du 7 mars 1967 relative au réseau...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  2. Résultat n°2

    Lemercinier Alexandre

    Date

    1926-1929

    Cote

    NA/86

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Lemercinier Alexandre
  3. Résultat n°3

    Affiche relative au décès de M. Gustave Falmagne

    Date

    16/08/1929

    Cote

    NA/961

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Affiche relative au décès de M. Gustave Falmagne
  4. Résultat n°4
    Registres des délibérations du Collège

    2 medias

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/09/1924-9/09/1928

    Cote

    JB/29

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  5. Résultat n°5

    Registre de délibérations du collège communal

    Date

    15/09/1975-31/12/1976

    Cote

    WP/54

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du collège communal
    • Registre de délibérations du collège communal
  6. Résultat n°6

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    08/05/1914-04/10/1926

    Cote

    SS/26

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  7. Résultat n°7

    Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance du 30 juillet 1942

    Date

    1942

    Cote

    MD/134

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Notes pour la rédaction du procès-verbal de la séance...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Dossier relatif au jubilé en l'honneur de MM Huart et Pieltain

    Date

    1962

    Cote

    NA/94

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier relatif au jubilé en l'honneur de MM Huart...
  9. Résultat n°9

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    15/05/1971-02/12/1976

    Cote

    MD/133

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  10. Résultat n°10

    Leroy Firmin

    Date

    1928

    Cote

    NA/87

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 3. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossiers relatifs aux échevins
    • Leroy Firmin
  11. Résultat n°11

    Registres de délibérations du Collège

    Date

    15/11/1926-30/11/1936

    Cote

    SS/27

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion

    • I. Généralités
    • B. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registres de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  12. Résultat n°12

    Documents relatifs à la désignation des bourgmestres ou échevins

    Date

    1935-1958

    Cote

    BZ/497

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion

    • III. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Documents relatifs à la désignation des bourgmestres...

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  13. Résultat n°13

    Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège

    Date

    1957-1959

    Cote

    MD/143

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Dossier comprenant des pièces à soumettre au Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  14. Résultat n°14
    Registres de délibérations du Collège échevinal

    51 medias

    Registres de délibérations du Collège échevinal

    Date

    03/11/1850-22/10/1901

    Cote

    CH/11

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion

    • I. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège échevinal
    • Registres de délibérations du Collège échevinal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  15. Résultat n°15

    Registre de délibérations du Collège

    Date

    Entre le 18 octobre 1972 et le 30 décembre 1976

    Cote

    CG/7

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Cognelée avant-fusion

    • I. Généralités
    • A. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du Collège
    • Registre de délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Cognelée

  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations du collège communal

    Date

    05/07/1910-19/02/1919

    Cote

    WP/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Registres de délibérations du collège communal
    • Registre de délibérations du collège communal
  17. Résultat n°17

    Registres des délibérations du Collège

    Date

    7/01/1930-27/04/1948

    Cote

    JB/30

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion

    • II. ORGANISATION
    • B. ORGANISATION ET MEMBRES DES ORGANES DE DÉCISION
    • 2. COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS
    • Registres des délibérations du Collège
    • Registres des délibérations du Collège

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Collège communal avec implications financières

    Date

    1959-1976

    Cote

    NA/802

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • XX. Tutelle sur les établissements publics d'aide sociale
    • D. Finances
    • 1. Généralités
    • Délibérations du Collège communal avec implications...
  19. Résultat n°19

    Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Date

    1808-1832

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Arrêtés divers pris par le bourgmestre

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

    Date

    1843-1906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion

    • II. Organisation
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 2. Collège des bourgmestre et échevins
    • Procès-verbaux des séances du Collège échevinal

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne