388 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documents concernant l'aliénation de terrains de gré à gré

    Date

    1960-1976

    Cote

    BL/128

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Voiries
    • d. Lotissements
    • Documents concernant l'aliénation de terrains de gré…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  2. Résultat n°2

    Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier pour la construction d'un complexe communal. Dossier Sinne, Louis et enfants

    Date

    1950-1974

    Cote

    BL/156

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Documents concernant l'acquisition de maisons rue…
    • Documents concernant l'acquisition de maisons rue…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  3. Résultat n°3

    Documents concernant l'acquisition de maisons rue Deneumoustier pour la construction d'un complexe communal. Dossier Warnant-Pochet, la veuve et les enfants

    Date

    1953-1974

    Cote

    BL/157

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Documents concernant l'acquisition de maisons rue…
    • Documents concernant l'acquisition de maisons rue…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Désaffectation et aliénation d'un tronçon

    Date

    1965-1968

    Cote

    BL/691

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de…
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Dossier relatif à la préparation de conventions pour des servitudes relatives à l'installation d'égouts dans le Chemin de la Plaine

    Date

    1970-1971

    Cote

    BL/692

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de…
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  6. Résultat n°6

    Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de la plaine ». Amélioration de la voirie-emprises au Chemin de la Plaine

    Date

    1972-1975

    Cote

    BL/693

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • XIV. Travaux publics
    • C. Voirie et habitats
    • 2. Travaux
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de…
    • Dossiers relatifs au chemin n°17 dit « chemin de…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  7. Résultat n°7

    Dossier de préparation d'aliénations de l'Avenue Jean Delhaye en vue de l'amélioration du chemin n°25

    Date

    1974-1977

    Cote

    BL/1080

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 6. Acquisition ou utilisation de parcelles
    • Dossier de préparation d'aliénations de l'Avenue Jean…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Belgrade

  8. Résultat n°8

    Dossier et instructions relatifs à des acquisitions et des aliénations de biens (poêle, voirie, etc)

    Date

    1934-1949

    Cote

    BN/36

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • III. Patrimoine
    • A. Généralités
    • Dossier et instructions relatifs à des acquisitions…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  9. Résultat n°9

    Correspondance relative à l'aliénation et/ou à la vente de terrains communaux

    Date

    1953-1970

    Cote

    BN/48

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 1. Aliénations
    • Correspondance relative à l'aliénation et/ou à la…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  10. Résultat n°10

    Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle de terrain située rue Arthur Blairon (Section B n°52/2 pie)

    Date

    1970-1980

    Cote

    BN/49

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • III. Patrimoine
    • B. Biens immobiliers
    • 1. Aliénations
    • Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle de terrain…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à des aliénations de terrains au lieu-dit les Comognes

    Date

    1963-1968

    Cote

    FW/115

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des aliénations de terrains au lieu-dit…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  12. Résultat n°12

    Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux 1, 3, 7, 15, 34, 36, 73 à divers propriétaires

    Date

    1887-1909

    Cote

    FW/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  13. Résultat n°13

    Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles communales par Isidore Moreau, Pierre Waregne, Isidore Waregne, Jean-Baptiste Mathy et Nestor Stockaert

    Date

    1942-1944

    Cote

    FW/119

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à des acquisitions et plans de parcelles…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  14. Résultat n°14

    Dossier relatif à l'achat de parcelles jouxtant la rue Marcel Héron par la Commune aux propriétaires Leroy-Dozier

    Date

    1959-1963

    Cote

    FW/120

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à l'achat de parcelles jouxtant la…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  15. Résultat n°15

    Correspondance notariale relative à la vente de biens ou de parcelles sises dans la commune

    Date

    1972-1973

    Cote

    FW/125

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Correspondance notariale relative à la vente de biens…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à des emprises dans les rues Joseph Schmidt et Félix Martin

    Date

    1975

    Cote

    FW/126

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossiers d'aliénation d'une parcelle communale utilisée…
    • Dossier relatif à des emprises dans les rues Joseph…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  17. Résultat n°17

    Dossier relatif aux projets de modifications et d'emprises à prendre pour améliorer le chemin n°30bis

    Date

    1948-1953

    Cote

    FW/906

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif aux projets de modifications et d'emprises…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Emmanuel-Dahin

    Date

    1957

    Cote

    FW/916

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant aux propriétaires Groignet, en vue de l'alignement des chemins n° 34 et 35, dit « de la Basse-Sambre »

    Date

    1951-1953

    Cote

    FW/971

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle appartenant…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  20. Résultat n°20

    Listes d'acquéreurs de parcelles

    Date

    1953-1974

    Cote

    FW/979

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Listes d'acquéreurs de parcelles

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne