388 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance, procès-verbaux d'expertise, aliénations, adjudications, baux

    Date

    1808-1905

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Correspondance, procès-verbaux d'expertise, aliénations,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  2. Résultat n°2

    États d'aliénation des biens communaux

    Date

    1829-1944

    Cote

    MD/182

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • États d'aliénation des biens communaux

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  3. Résultat n°3

    Plan relatif au projet d'aliénation d'un bâtiment communal jouxtant l'abbaye

    Date

    1851

    Cote

    ML/98

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • c. Bâtiments
    • Plan relatif au projet d'aliénation d'un bâtiment…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  4. Résultat n°4

    Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur de François Adam

    Date

    1859

    Cote

    ML/50

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Plan d'aliénation d'excédent du chemin n°30 en faveur…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  5. Résultat n°5

    Arrêtés royal et provincial autorisant l'acquisition d'une parcelle B290c pour la construction de l'école des filles

    Date

    1862

    Cote

    SS/214

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisitions
    • c. Parcelles
    • Arrêtés royal et provincial autorisant l'acquisition…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  6. Résultat n°6

    Extrait d'acte d'aliénation de la voirie vicinale le 23 décembre 1862

    Date

    1863

    Cote

    MD/226

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • b. Excédents de voirie
    • Extrait d'acte d'aliénation de la voirie vicinale…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Dossier relatif aux expertises, enquêtes, correspondance, extraits de délibérations sur des aliénations de parcelles communales

    Date

    1866-1970

    Cote

    MD/184

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Dossier relatif aux expertises, enquêtes, correspondance,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  8. Résultat n°8

    Procès-verbal d'information sur le projet d'aliéner 3 parcelles au lieu-dit Montagne Sainte-Barbe

    Date

    1869

    Cote

    JB/72

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • c. (Excédents de) voiries
    • Procès-verbal d'information sur le projet d'aliéner…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  9. Résultat n°9

    Actes authentiques

    Date

    1871-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Actes authentiques

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  10. Résultat n°10

    Dossier d'expertise d'emprises à prendre dans les terrains des descendants Beguin en vue de l'amélioration du chemin n°30 à Insevaux

    Date

    1881-1882

    Cote

    ML/51

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier d'expertise d'emprises à prendre dans les…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à des engagements pour aliénation d'excédents de parcelle en vue de l'élargissement du chemin n°1 par les propriétaires Piémont, Baily et Beaufays

    Date

    1883

    Cote

    ML/52

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Dossier relatif à des engagements pour aliénation…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  12. Résultat n°12

    Extrait de délibération du Conseil communal portant sur l'aliénation des excédents pour l'élargissement du chemin n°5 au Malpas

    Date

    1883

    Cote

    ML/53

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • b. Voiries
    • Extrait de délibération du Conseil communal portant…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  13. Résultat n°13

    Plan relatif à une demande d'aliénation d'une parcelle communale cadastrée Section A, sise à Wartet au lieu-dit Haie-du-Loup, par Alphonse Despontin

    Date

    1884

    Cote

    MD/1324

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • IV. Gestion des propriétés
    • B. Biens immobiliers
    • 3. Aliénations
    • a. Parcelles
    • Plan relatif à une demande d'aliénation d'une parcelle…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  14. Résultat n°14

    Actes authentiques

    Date

    1885-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • Actes authentiques

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  15. Résultat n°15

    Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins communaux 1, 3, 7, 15, 34, 36, 73 à divers propriétaires

    Date

    1887-1909

    Cote

    FW/117

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 4. Acquisition et vente de parcelles
    • Dossier relatif à la vente d'excédents de chemins…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  16. Résultat n°16

    Dossier relatif à une aliénation de parcelle sise au lieu-dit de Masuage contiguë à la propriété de Mr Wérotte et au ruisseau descendant le long du bois communal

    Date

    1889

    Cote

    JB/1326

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à une aliénation de parcelle sise…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  17. Résultat n°17

    Dossier de projet d'aliénation de terrain communal sis sur le chemin n°2, au lieu-dit Tienne-de-Ma-Chapelle

    Date

    1890

    Cote

    ML/44

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 2. Aliénations
    • a. Lotissements et parcelles
    • Dossier de projet d'aliénation de terrain communal…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  18. Résultat n°18

    Dossier relatif à la délibération portant sur la vente d'une parcelle sise au lieu-dit Trou perdu, dénommée Bois des Communautés, cadastrée B344h3, sur laquelle est bâtie la maison de Mr Keffer

    Date

    1890

    Cote

    JB/1347

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à la délibération portant sur la vente…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  19. Résultat n°19

    Dossier relatif à l'aliénation d'un excédent de voirie situé au lieu-dit « sous les pâchis », entre les chemins n° 34 et 35, joignant la veuve Deneumoustier

    Date

    1891

    Cote

    FW/1333

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Flawinne avant-fusion
    • III. Gestion des propriétés
    • A. Biens immobiliers
    • 1. Voiries
    • Dossier relatif à l'aliénation d'un excédent de voirie…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Flawinne

  20. Résultat n°20

    Dossier relatif à la préparation de plusieurs aliénations

    Date

    1891-1953

    Cote

    JB/68

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • III. GESTION DES PROPRIÉTÉS
    • A. BIENS IMMOBILIERS
    • 5. ALIÉNATIONS
    • a. Lotissements/parcelles
    • Dossier relatif à la préparation de plusieurs aliénations

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes