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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude de classement et de recherche de dépôts clandestins

    Date

    1979

    Cote

    WP/194

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion
    • IX. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Etude de classement et de recherche de dépôts clandestins
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif aux établissements classés

    Date

    1938-1977

    Cote

    CH/95

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion
    • V. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossier relatif aux établissements classés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif aux Moulins de Beez

    Date

    1901-1977

    Cote

    BZ/336

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Beez avant-fusion
    • XII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers 2 à 36 des établissements jugés dangereux
    • Dossier relatif aux Moulins de Beez

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  4. Résultat n°4

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Cote

    JB/1849-1868

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Jambes avant-fusion
    • XII. SANTÉ PUBLIQUE
    • C. CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES, DANGEREUX…
    • Dossiers relatifs aux établissements classés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Jambes

  5. Résultat n°5

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Date

    1977

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wépion avant-fusion
    • IX. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers relatifs aux établissements classés
  6. Résultat n°6

    Enquêtes sur les établissements classés

    Date

    1952-1977

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion
    • XIV. Santé publique
    • G. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Enquêtes sur les établissements classés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Marche-les-Dames

  7. Résultat n°7

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Date

    1942-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Saint-Servais avant-fusion
    • XII. Santé publique
    • E. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers relatifs aux établissements classés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Saint-Servais

  8. Résultat n°8

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°14

    Cote

    BN/320

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  9. Résultat n°9

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°11

    Cote

    BN/317

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  10. Résultat n°10

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°7

    Cote

    BN/313

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  11. Résultat n°11

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°8

    Cote

    BN/314

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  12. Résultat n°12

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°25

    Cote

    BN/330

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  13. Résultat n°13

    Permis environnement

    Date

    1933-1976

    Cote

    WD/877

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion
    • XIV. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Permis environnement

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Wierde

  14. Résultat n°14

    Dossiers relatifs aux établissements classés

    Date

    1898-1976

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Malonne avant-fusion
    • VII. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers relatifs aux établissements classés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Malonne

  15. Résultat n°15

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°35

    Cote

    BN/340

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  16. Résultat n°16

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°10

    Cote

    BN/316

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  17. Résultat n°17

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°32

    Cote

    BN/337

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  18. Résultat n°18

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°16

    Cote

    BN/322

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne

  19. Résultat n°19

    Registre des dossiers d'établissements classés

    Date

    1938-1976

    Cote

    CH/96

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Champion avant-fusion
    • V. Santé publique
    • A. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Registre des dossiers d'établissements classés

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Beez

  20. Résultat n°20

    Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux, insalubres et incommodes. N°29

    Cote

    BN/334

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion
    • X. Santé publique
    • F. Contrôle des établissements incommodes, dangereux…
    • Dossiers d'autorisations d'exploitation d'établissements…
    • Autorisation d'exploitation d'établissements dangereux,…

    Producteur :

    Anciennes communes avant 1977 / Commune de Boninne