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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d'expertise pour le vol de pommes de terre dans un champ

    Date

    1942

    Cote

    WD/834

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Wierde avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Généralités
    • Rapport d'expertise pour le vol de pommes de terre...
  2. Résultat n°2

    Dossier relatif à un délit commis par les employés du Comte de Grunne

    Date

    1840

    Cote

    MD/854

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Marche-les-Dames avant-fusion

    • XIII. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • A. Police communale
    • Dossier relatif à un délit commis par les employés...
  3. Résultat n°3

    Correspondance à propos de plaintes des suites des pillages de mai 1940 (réquisitions militaires irrégulières)

    Date

    1941-1945

    Cote

    BN/261

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Boninne avant-fusion

    • VIII. Affaires militaires et guerres
    • B. Réquisitions
    • Correspondance à propos de plaintes des suites des...
  4. Résultat n°4

    Rapport relatif au vol d'une pancarte

    Date

    1941

    Cote

    BL/512

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • XI. Sécurité publique et maintien de l'ordre
    • B. Police communale
    • Rapport relatif au vol d'une pancarte
  5. Résultat n°5

    Dossier relatif au mobilier volé

    Date

    1944

    Cote

    NA/328

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Namur avant-fusion. Première...

    • IX. Réquisitions et ravitaillement
    • F. Mobilier
    • Dossier relatif au mobilier volé

    Producteur :

    Ce fonds provient de l'ancienne administration communale de Namur avant la fusion des communes. Il a été rassemblé physiquement lors du rapatriement de toutes les archives communales et lors de la création du bâtiment actuel de l'Hôtel de Ville

  6. Résultat n°6

    Correspondance avec l'Évêché relative au vol du maître-hôtel

    Date

    1953

    Cote

    VD/948

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Vedrin avant-fusion

    • XIV. Travaux publics
    • A. Bâtiments communaux
    • 3. Église, presbytère et cimetière
    • b. Église de Vedrin-Centre
    • Correspondance avec l'Évêché relative au vol du maître-hôtel
  7. Résultat n°7

    Arrêtés du Bourgmestre relatif à la protection des récoltes contre le vol et le maraudage

    Date

    1942

    Cote

    BL/46

    • Contexte : Inventaire de la Commune de Belgrade avant-fusion

    • II. Organisation et vie communale
    • B. Organisation et membres des organes de décision
    • 4. Bourgmestre
    • c. Fonction
    • Arrêtés du Bourgmestre relatif à la protection des...